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Parcelle 38546 000 D 381

Vignieu (38546), section D

Contenance
1,2 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
38546 000 D 32638546 000 D 32738546 000 D 33538546 000 D 33638546 000 D 35638546 000 D 35738546 000 D 35938546 000 D 36038546 000 D 36138546 000 D 36238546 000 D 36338546 000 D 36438546 000 D 36538546 000 D 36638546 000 D 36738546 000 D 36838546 000 D 36938546 000 D 37038546 000 D 37138546 000 D 37238546 000 D 37338546 000 D 37838546 000 D 38038546 000 D 38138546 000 D 38238546 000 D 38338546 000 D 38438546 000 D 38538546 000 D 38638546 000 D 38738546 000 D 39338546 000 D 39438546 000 D 39538546 000 D 39638546 000 D 39738546 000 D 39838546 000 D 39938546 000 D 40038546 000 D 40138546 000 D 40438546 000 D 40938546 000 D 41438546 000 D 41538546 000 D 41638546 000 D 41738546 000 D 41938546 000 D 42038546 000 D 42138546 000 D 42238546 000 D 51538546 000 D 51638546 000 D 51738546 000 D 52238546 000 D 52338546 000 D 52438546 000 D 52538546 000 D 52638546 000 D 52738546 000 D 52838546 000 D 52938546 000 D 53038546 000 D 53138546 000 D 53238546 000 D 53338546 000 D 53538546 000 D 53638546 000 D 53738546 000 D 53838546 000 D 53938546 000 D 54038546 000 D 54138546 000 D 54238546 000 D 54338546 000 D 54438546 000 D 54538546 000 D 54838546 000 D 54938546 000 D 55138546 000 D 55238546 000 D 55338546 000 D 55438546 000 D 55538546 000 D 56438546 000 D 73338546 000 D 74538546 000 D 74638546 000 D 74738546 000 D 74838546 000 D 80238546 000 D 81938546 000 D 82038546 000 D 82638546 000 D 91438546 000 D 91538546 000 D 91738546 000 D 91838546 000 D 920
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
38546 000 D 381 (385460000D0381)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
381
Surface cadastrale (contenance)
1,2 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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