CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 38546 000 A 765

Vignieu (38546), section A

Contenance
1,3 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
Ouvrir dans la carte
38546 000 A 64238546 000 A 64338546 000 A 64438546 000 A 64538546 000 A 64638546 000 A 64738546 000 A 64838546 000 A 64938546 000 A 65038546 000 A 65138546 000 A 65238546 000 A 65638546 000 A 65738546 000 A 66038546 000 A 66138546 000 A 66538546 000 A 66638546 000 A 66738546 000 A 66838546 000 A 67038546 000 A 67138546 000 A 67238546 000 A 67538546 000 A 67638546 000 A 67738546 000 A 67838546 000 A 67938546 000 A 68038546 000 A 68138546 000 A 68238546 000 A 68338546 000 A 68538546 000 A 68638546 000 A 68738546 000 A 68838546 000 A 68938546 000 A 69038546 000 A 69138546 000 A 73938546 000 A 74038546 000 A 74338546 000 A 74438546 000 A 74538546 000 A 74638546 000 A 74738546 000 A 74838546 000 A 74938546 000 A 75038546 000 A 75238546 000 A 75538546 000 A 75638546 000 A 75838546 000 A 75938546 000 A 76038546 000 A 76138546 000 A 76238546 000 A 76338546 000 A 76438546 000 A 76538546 000 A 76638546 000 A 76738546 000 A 76838546 000 A 76938546 000 A 77038546 000 A 77138546 000 A 77238546 000 A 77338546 000 A 77438546 000 A 77538546 000 A 78138546 000 A 78238546 000 A 78338546 000 A 78538546 000 A 96238546 000 A 96338546 000 A 99938546 000 A 100138546 000 A 100238546 000 A 100338546 000 A 100438546 000 A 100538546 000 A 100638546 000 A 103838546 000 A 107038546 000 A 107138546 000 A 109438546 000 A 109538546 000 A 109638546 000 A 109738546 000 A 109838546 000 A 109938546 000 A 110138546 000 A 110238546 000 A 110338546 000 A 110438546 000 A 121738546 000 A 122838546 000 A 123138546 000 A 123238546 000 A 123338546 000 A 130338546 000 A 130438546 000 A 130538546 000 A 130638546 000 A 131738546 000 A 131838546 000 A 133838546 000 A 133938546 000 A 1341
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

93 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

4 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Ua-p – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

3 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur inconstructible risques naturels – 45 % de la parcelle
Espace boisé classé
4 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur constructible sous conditions risque naturels – 2 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
3 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38546 000 A 765 (385460000A0765)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
765
Surface cadastrale (contenance)
1,3 ha
Surface calculée
1,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38546 000 A 764Parcelle suivante : 38546 000 A 766