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Parcelle 38546 000 A 643

Vignieu (38546), section A

Contenance
2 532 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38546 000 A 63238546 000 A 63338546 000 A 63438546 000 A 63538546 000 A 63638546 000 A 63738546 000 A 63838546 000 A 63938546 000 A 64038546 000 A 64138546 000 A 64238546 000 A 64338546 000 A 64438546 000 A 64538546 000 A 64638546 000 A 64738546 000 A 64838546 000 A 64938546 000 A 65038546 000 A 65138546 000 A 65238546 000 A 65638546 000 A 65738546 000 A 66038546 000 A 66138546 000 A 66538546 000 A 66738546 000 A 66838546 000 A 67038546 000 A 67138546 000 A 67238546 000 A 67538546 000 A 67638546 000 A 68238546 000 A 68338546 000 A 68538546 000 A 68638546 000 A 68738546 000 A 68838546 000 A 68938546 000 A 69038546 000 A 69138546 000 A 69238546 000 A 69338546 000 A 69438546 000 A 69538546 000 A 69638546 000 A 69738546 000 A 69838546 000 A 69938546 000 A 70038546 000 A 70138546 000 A 70238546 000 A 70338546 000 A 70438546 000 A 72838546 000 A 75038546 000 A 75238546 000 A 75538546 000 A 75638546 000 A 96238546 000 A 96338546 000 A 98938546 000 A 99938546 000 A 103838546 000 A 104738546 000 A 107038546 000 A 107138546 000 A 109438546 000 A 109538546 000 A 109638546 000 A 109738546 000 A 109838546 000 A 109938546 000 A 121738546 000 A 122838546 000 A 123138546 000 A 123238546 000 A 123338546 000 A 130438546 000 A 131738546 000 A 131838546 000 A 133838546 000 A 133938546 000 A 1341
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur inconstructible risques naturels – 7 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38546 000 A 643 (385460000A0643)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
643
Surface cadastrale (contenance)
2 532 m²
Surface calculée
2 523 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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