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Parcelle 38457 000 D 1000

Saint-Siméon-de-Bressieux (38457), section D

Contenance
4 886 m²
Zone du PLU
UDZone urbaine (U)
38457 000 D 42438457 000 D 43238457 000 D 43338457 000 D 43438457 000 D 43538457 000 D 43738457 000 D 44038457 000 D 44138457 000 D 44238457 000 D 44338457 000 D 45238457 000 D 45338457 000 D 45638457 000 D 46038457 000 D 46138457 000 D 46238457 000 D 46438457 000 D 46738457 000 D 47038457 000 D 47938457 000 D 48138457 000 D 48238457 000 D 48438457 000 D 48538457 000 D 48838457 000 D 49638457 000 D 49738457 000 D 49838457 000 D 49938457 000 D 50638457 000 D 50938457 000 D 51038457 000 D 51138457 000 D 51238457 000 D 51338457 000 D 51438457 000 D 52038457 000 D 52238457 000 D 56238457 000 D 56338457 000 D 70238457 000 D 80338457 000 D 83938457 000 D 84038457 000 D 84138457 000 D 84238457 000 D 84338457 000 D 85838457 000 D 86638457 000 D 87138457 000 D 88038457 000 D 88138457 000 D 88238457 000 D 88638457 000 D 89438457 000 D 89638457 000 D 89738457 000 D 89838457 000 D 90038457 000 D 90838457 000 D 90938457 000 D 91038457 000 D 91138457 000 D 91238457 000 D 91338457 000 D 91738457 000 D 91838457 000 D 92138457 000 D 97938457 000 D 98038457 000 D 98138457 000 D 98238457 000 D 100038457 000 D 101238457 000 D 101338457 000 D 101538457 000 D 101638457 000 D 101738457 000 D 101938457 000 D 102238457 000 D 102438457 000 D 105038457 000 D 105138457 000 D 105238457 000 D 105338457 000 D 105438457 000 D 105638457 000 D 105738457 000 D 105838457 000 D 106038457 000 D 106138457 000 D 106338457 000 D 106438457 000 D 106738457 000 D 106838457 000 D 106938457 000 D 107038457 000 D 107138457 000 D 107238457 000 D 107338457 000 D 107438457 000 D 107538457 000 D 107638457 000 D 108538457 000 D 108838457 000 D 108938457 000 D 109638457 000 D 116238457 000 D 116338457 000 D 116438457 000 D 116538457 000 D 116638457 000 D 116738457 000 D 116838457 000 D 116938457 000 D 117038457 000 D 117238457 000 D 117338457 000 D 117438457 000 D 117538457 000 D 117638457 000 D 119038457 000 D 121238457 000 D 121438457 000 D 121538457 000 D 121638457 000 D 121738457 000 D 121838457 000 D 121938457 000 D 122038457 000 D 122138457 000 D 122238457 000 D 122338457 000 D 122438457 000 D 122638457 000 D 122738457 000 D 122838457 000 D 122938457 000 D 123038457 000 D 123138457 000 D 123238457 000 D 123338457 000 D 123438457 000 D 127138457 000 D 127238457 000 D 127338457 000 D 127438457 000 D 127538457 000 D 127638457 000 D 127738457 000 D 127838457 000 D 127938457 000 D 128038457 000 D 128138457 000 D 128238457 000 D 128338457 000 D 128438457 000 D 1285
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UD – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

74 % de la parcelle
Document : 200059392_PLUi_20251117_A

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

26 % de la parcelle
Document : 200059392_PLUi_20251117_A

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
Secteurs soumis à des conditions spéciales en raison de l'exposition à des risques naturels (voir chapitre 1 du réglement écrit) – 98 % de la parcelle
Hauteur
74 % de la parcelle
Autre prescription
Secteur en assainissement collectif actuel et futur – 74 % de la parcelle
Autre prescription
Secteur ou l'infiltration est possible – 2 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Périmètre dans lequel s'applique le Droit de Préemption Urbain (DPU) – 74 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
3 bâtiments
Usage
Résidentiel, annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 6,6 m
Niveaux
jusqu’à 1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
38457 000 D 1000 (384570000D1000)
Commune
Saint-Siméon-de-Bressieux (38457)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
1000
Surface cadastrale (contenance)
4 886 m²
Surface calculée
4 842 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200059392_PLUi_20251117_A)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38457 000 D 992Parcelle suivante : 38457 000 D 1002