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Parcelle 38457 000 D 172

Saint-Siméon-de-Bressieux (38457), section D

Contenance
5 720 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38457 000 D 11738457 000 D 12138457 000 D 12238457 000 D 12338457 000 D 12438457 000 D 14138457 000 D 14238457 000 D 14338457 000 D 14438457 000 D 14538457 000 D 14638457 000 D 14938457 000 D 15038457 000 D 15138457 000 D 15238457 000 D 15338457 000 D 15438457 000 D 15538457 000 D 15638457 000 D 15738457 000 D 15838457 000 D 15938457 000 D 16038457 000 D 16138457 000 D 16238457 000 D 16338457 000 D 16438457 000 D 16538457 000 D 16638457 000 D 16738457 000 D 16838457 000 D 16938457 000 D 17038457 000 D 17138457 000 D 17238457 000 D 17338457 000 D 17438457 000 D 17638457 000 D 17738457 000 D 17838457 000 D 17938457 000 D 18038457 000 D 18138457 000 D 18338457 000 D 18438457 000 D 18538457 000 D 55138457 000 D 55238457 000 D 55738457 000 D 55838457 000 D 56138457 000 D 56238457 000 D 56338457 000 D 56738457 000 D 56838457 000 D 56938457 000 D 57038457 000 D 57138457 000 D 57238457 000 D 57638457 000 D 57738457 000 D 57838457 000 D 57938457 000 D 58038457 000 D 58138457 000 D 58238457 000 D 58338457 000 D 58438457 000 D 58638457 000 D 62038457 000 D 70438457 000 D 74938457 000 D 81738457 000 D 84938457 000 D 85538457 000 D 85638457 000 D 90238457 000 D 90338457 000 D 98738457 000 D 111538457 000 D 111638457 000 D 111738457 000 D 111838457 000 D 111938457 000 D 112038457 000 D 113838457 000 D 113938457 000 D 114038457 000 D 114138457 000 D 114238457 000 D 114338457 000 D 114438457 000 D 124738457 000 D 1264
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200059392_PLUi_20251117_A

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Saint-Siméon-de-Bressieux

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
Secteurs soumis à des conditions spéciales en raison de l'exposition à des risques naturels (voir chapitre 1 du réglement écrit) – 94 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38457 000 D 172 (384570000D0172)
Commune
Saint-Siméon-de-Bressieux (38457)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
172
Surface cadastrale (contenance)
5 720 m²
Surface calculée
5 701 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200059392_PLUi_20251117_A)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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