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Parcelle 38457 000 B 2262

Saint-Siméon-de-Bressieux (38457), section B

Contenance
3 026 m²
Zone du PLU
UBZone urbaine (U)
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38457 000 B 70138457 000 B 70238457 000 B 70438457 000 B 70938457 000 B 71038457 000 B 71138457 000 B 71838457 000 B 82438457 000 B 86038457 000 B 86138457 000 B 86838457 000 B 87538457 000 B 87638457 000 B 87938457 000 B 88038457 000 B 88138457 000 B 88238457 000 B 88338457 000 B 88438457 000 B 88638457 000 B 88738457 000 B 88838457 000 B 88938457 000 B 90038457 000 B 90138457 000 B 90938457 000 B 94138457 000 B 94238457 000 B 96538457 000 B 97538457 000 B 97738457 000 B 101138457 000 B 101438457 000 B 101538457 000 B 104738457 000 B 106138457 000 B 106238457 000 B 106338457 000 B 106438457 000 B 113438457 000 B 113538457 000 B 118738457 000 B 125338457 000 B 125738457 000 B 125838457 000 B 140238457 000 B 162938457 000 B 163238457 000 B 163438457 000 B 163538457 000 B 163738457 000 B 163938457 000 B 164238457 000 B 164338457 000 B 180738457 000 B 184438457 000 B 195238457 000 B 199538457 000 B 199638457 000 B 199738457 000 B 199838457 000 B 199938457 000 B 201738457 000 B 204938457 000 B 209138457 000 B 212838457 000 B 212938457 000 B 213038457 000 B 213138457 000 B 213238457 000 B 216338457 000 B 216838457 000 B 216938457 000 B 218138457 000 B 218238457 000 B 218338457 000 B 218438457 000 B 218538457 000 B 218638457 000 B 218738457 000 B 218838457 000 B 224738457 000 B 225638457 000 B 226038457 000 B 226138457 000 B 226238457 000 B 226338457 000 B 231338457 000 B 231438457 000 B 233938457 000 B 234038457 000 B 234138457 000 B 234838457 000 B 234938457 000 B 235038457 000 B 235138457 000 B 235238457 000 B 235338457 000 B 235438457 000 B 235538457 000 B 235638457 000 B 235738457 000 B 235838457 000 B 235938457 000 B 236038457 000 B 239538457 000 B 239638457 000 B 240138457 000 B 240238457 000 B 241238457 000 B 241338457 000 B 243238457 000 B 2433
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UB – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200059392_PLUi_20251117_A

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Diversité commerciale à développer
Périmètre d'implantation commerciale – 100 % de la parcelle
Densité minimale de construction
Secteur de densité minimale selon l'article R151-39 du CU – 100 % de la parcelle
Hauteur
100 % de la parcelle
Autre prescription
Secteur en assainissement collectif actuel et futur – 100 % de la parcelle
Autre prescription
Secteur ou l'infiltration est possible – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Périmètre dans lequel s'applique le Droit de Préemption Urbain (DPU) – 100 % de la parcelle
Autre information
Périmètre MH – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Usine Pensionnat Girodon – 100 % de la parcelle

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Commerces et services
Hauteur à la gouttière
3,9 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38457 000 B 2262 (384570000B2262)
Commune
Saint-Siméon-de-Bressieux (38457)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
2262
Surface cadastrale (contenance)
3 026 m²
Surface calculée
2 961 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200059392_PLUi_20251117_A)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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