CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 38457 000 A 762

Saint-Siméon-de-Bressieux (38457), section A

Contenance
8 435 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
Ouvrir dans la carte
38457 000 A 37138457 000 A 39338457 000 A 39438457 000 A 39538457 000 A 39638457 000 A 39738457 000 A 39838457 000 A 40038457 000 A 40138457 000 A 40238457 000 A 40338457 000 A 40438457 000 A 40538457 000 A 40638457 000 A 40738457 000 A 40838457 000 A 41038457 000 A 41738457 000 A 43938457 000 A 44238457 000 A 44438457 000 A 44538457 000 A 44638457 000 A 44738457 000 A 44838457 000 A 44938457 000 A 45038457 000 A 45138457 000 A 45238457 000 A 45338457 000 A 45438457 000 A 45538457 000 A 45738457 000 A 45838457 000 A 46338457 000 A 46538457 000 A 46638457 000 A 47138457 000 A 47238457 000 A 47338457 000 A 48138457 000 A 48238457 000 A 48638457 000 A 48738457 000 A 48838457 000 A 50438457 000 A 50538457 000 A 50738457 000 A 50838457 000 A 62238457 000 A 62638457 000 A 62738457 000 A 71338457 000 A 71438457 000 A 72538457 000 A 72638457 000 A 72738457 000 A 73038457 000 A 74638457 000 A 75138457 000 A 75238457 000 A 76138457 000 A 76238457 000 A 77838457 000 A 78438457 000 A 79238457 000 A 79338457 000 A 80138457 000 A 80238457 000 A 81838457 000 A 81938457 000 A 82138457 000 A 82238457 000 A 82538457 000 A 82638457 000 A 83238457 000 A 83338457 000 A 90638457 000 A 93538457 000 A 93638457 000 A 95538457 000 A 95638457 000 A 97838457 000 A 103838457 000 A 103938457 000 A 104038457 000 A 104138457 000 A 104238457 000 A 104338457 000 A 105038457 000 A 105138457 000 A 105238457 000 A 105338457 000 A 105438457 000 A 106138457 000 A 106238457 000 A 106338457 000 A 106438457 000 A 106538457 000 A 106638457 000 A 106738457 000 A 106938457 000 A 107138457 000 A 109238457 000 A 109338457 000 A 109438457 000 A 109738457 000 A 110838457 000 A 114738457 000 A 114838457 000 A 114938457 000 A 115038457 000 A 115138457 000 A 115238457 000 A 115338457 000 A 116138457 000 A 116238457 000 A 116738457 000 A 116838457 000 A 117638457 000 A 117838457 000 A 117938457 000 A 118038457 000 A 118138457 000 A 118238457 000 A 118538457 000 A 118638457 000 A 118738457 000 A 118838457 000 A 118938457 000 A 120738457 000 A 121638457 000 A 121738457 000 A 122338457 000 A 122438457 000 A 122538457 000 A 122638457 000 A 122738457 000 A 122838457 000 A 1229
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200059392_PLUi_20251117_A

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Continuité écologique (trame verte et bleue)
Protections environnementales - Zone humide – 98 % de la parcelle
Constructibilité interdite (environnement, risques, intérêt général)
Secteurs interdits à la construction en raison de l'exposition à des risques naturels (voir chapitre 1 du réglement écrit) – 11 % de la parcelle
Élément de paysage à préserver (écologie)
Patrimoine végétal à protéger au titre du L151-23 du CU - Haies intéressantes – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (30 % de la parcelle), faible (70 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38457 000 A 762 (384570000A0762)
Commune
Saint-Siméon-de-Bressieux (38457)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
762
Surface cadastrale (contenance)
8 435 m²
Surface calculée
8 429 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200059392_PLUi_20251117_A)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38457 000 A 761Parcelle suivante : 38457 000 A 765