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Parcelle 38457 000 A 737

Saint-Siméon-de-Bressieux (38457), section A

Contenance
5 662 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38457 000 A 44438457 000 A 44538457 000 A 44638457 000 A 44738457 000 A 44838457 000 A 44938457 000 A 45038457 000 A 45138457 000 A 48838457 000 A 49838457 000 A 50138457 000 A 50238457 000 A 50438457 000 A 50538457 000 A 50738457 000 A 50838457 000 A 50938457 000 A 51138457 000 A 51238457 000 A 51438457 000 A 58538457 000 A 58638457 000 A 58738457 000 A 58838457 000 A 60038457 000 A 60138457 000 A 60238457 000 A 60338457 000 A 60438457 000 A 60538457 000 A 60638457 000 A 60738457 000 A 60838457 000 A 60938457 000 A 61038457 000 A 61138457 000 A 61238457 000 A 61338457 000 A 61438457 000 A 61638457 000 A 61738457 000 A 61838457 000 A 61938457 000 A 62038457 000 A 62238457 000 A 62338457 000 A 62438457 000 A 62538457 000 A 62638457 000 A 62738457 000 A 70438457 000 A 70838457 000 A 71538457 000 A 71638457 000 A 71738457 000 A 72638457 000 A 72738457 000 A 73738457 000 A 73838457 000 A 78238457 000 A 78338457 000 A 78438457 000 A 78538457 000 A 78638457 000 A 78738457 000 A 79038457 000 A 79138457 000 A 79238457 000 A 79338457 000 A 79438457 000 A 79538457 000 A 79838457 000 A 79938457 000 A 80138457 000 A 80238457 000 A 80338457 000 A 80438457 000 A 80538457 000 A 82338457 000 A 83438457 000 A 89338457 000 A 89438457 000 A 89538457 000 A 89638457 000 A 89738457 000 A 89838457 000 A 90238457 000 A 90338457 000 A 93538457 000 A 93638457 000 A 96438457 000 A 96538457 000 A 103838457 000 A 104038457 000 A 104138457 000 A 104238457 000 A 104338457 000 A 112238457 000 A 112338457 000 A 112438457 000 A 112538457 000 A 112638457 000 A 113238457 000 A 113338457 000 A 113538457 000 A 1136
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200059392_PLUi_20251117_A

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité interdite (environnement, risques, intérêt général)
Secteurs interdits à la construction en raison de l'exposition à des risques naturels (voir chapitre 1 du réglement écrit) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38457 000 A 737 (384570000A0737)
Commune
Saint-Siméon-de-Bressieux (38457)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
737
Surface cadastrale (contenance)
5 662 m²
Surface calculée
5 628 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200059392_PLUi_20251117_A)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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