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Parcelle 38239 000 BD 95

Moirans (38239), section BD

Contenance
3 052 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38239 000 BD 5538239 000 BD 6038239 000 BD 6138239 000 BD 6238239 000 BD 8438239 000 BD 8638239 000 BD 8738239 000 BD 8838239 000 BD 8938239 000 BD 9038239 000 BD 9138239 000 BD 9238239 000 BD 9338239 000 BD 9438239 000 BD 9538239 000 BD 9638239 000 BD 9738239 000 BD 9838239 000 BD 9938239 000 BD 10038239 000 BD 10138239 000 BD 10238239 000 BD 10338239 000 BD 13438239 000 BD 13638239 000 BD 13838239 000 BD 13938239 000 BD 14138239 000 BD 18138239 000 BD 18238239 000 BD 18338239 000 BD 18438239 000 BD 18538239 000 BD 26838239 000 BD 27938239 000 BD 28038239 000 BD 28138239 000 BD 28238239 000 BD 28338239 000 BD 28438239 000 BD 30038239 000 BD 30138239 000 BD 30338239 000 BD 30438239 000 BD 30638239 000 BD 30738239 000 BD 30838239 000 BD 30938239 000 BD 310
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Réglementation des boisements
Perimetre de boisement reglemente – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
  • PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRI - Isère aval – 100 % de la parcelle
  • PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRI - Morge – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 BD 95 (38239000BD0095)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
BD
Numéro
95
Surface cadastrale (contenance)
3 052 m²
Surface calculée
3 088 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38239 000 BD 94Parcelle suivante : 38239 000 BD 96