CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 38239 000 AV 341

Moirans (38239), section AV

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

38239 000 AV 13938239 000 AV 14038239 000 AV 14738239 000 AV 16338239 000 AV 16438239 000 AV 16538239 000 AV 17538239 000 AV 17838239 000 AV 17938239 000 AV 18038239 000 AV 18638239 000 AV 18938239 000 AV 19038239 000 AV 20738239 000 AV 20938239 000 AV 21038239 000 AV 21138239 000 AV 21238239 000 AV 21338239 000 AV 21438239 000 AV 21838239 000 AV 23638239 000 AV 24038239 000 AV 27938239 000 AV 28138239 000 AV 28238239 000 AV 28338239 000 AV 28738239 000 AV 31138239 000 AV 31238239 000 AV 31338239 000 AV 31438239 000 AV 31638239 000 AV 31838239 000 AV 32038239 000 AV 32438239 000 AV 32538239 000 AV 32738239 000 AV 32838239 000 AV 33038239 000 AV 33138239 000 AV 34138239 000 AV 34338239 000 AV 34438239 000 AV 34538239 000 AV 34638239 000 AV 34738239 000 AV 38038239 000 AV 38638239 000 AV 38738239 000 AV 38838239 000 AV 42438239 000 AV 425
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d'après le cadastre.

Voir sur la carte

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AV 341 (38239000AV0341)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AV
Numéro
341
Surface cadastrale (contenance)
2 329 m²
Surface calculée
2 368 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l'adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l'adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l'IGN (BAN PLUS) » : l'IGN associe l'adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l'adresse s'y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Zonage du PLU

UCa – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

51 % de la parcelle

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

50 % de la parcelle

Prescriptions du PLU

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Perimetre autour des canalisations – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l'Urbanisme

Informations du PLU

Autre information
Enjeux risques Bi1 – 67 % de la parcelle
Droit de préemption urbain
Perimetre de DPU – 51 % de la parcelle
Autre information
Enjeux risques Bi2 – 33 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l'Urbanisme

Servitudes d'utilité publique

Passage pour l'entretien des cours d'eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l'Urbanisme

Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Bâtiments

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
5,9 m
Niveaux
2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1975 – 1999

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l'IGN (BAN PLUS) dès qu'ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n'est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Risques

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRI - Morge – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l'exposition est forte, plus des précautions de construction s'imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l'Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Urbanisme de la commune

Document d'urbanisme
Plan local d'urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38239 000 AV 340 · Parcelle suivante : 38239 000 AV 343