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Parcelle 38239 000 AV 164

Moirans (38239), section AV

Contenance
6 427 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38239 000 AV 13938239 000 AV 14038239 000 AV 14738239 000 AV 14938239 000 AV 16238239 000 AV 16338239 000 AV 16438239 000 AV 16538239 000 AV 17138239 000 AV 17538239 000 AV 17838239 000 AV 17938239 000 AV 18038239 000 AV 18538239 000 AV 18938239 000 AV 19038239 000 AV 19238239 000 AV 19338239 000 AV 19738239 000 AV 20238239 000 AV 20338239 000 AV 20438239 000 AV 20738239 000 AV 20938239 000 AV 21038239 000 AV 21138239 000 AV 21238239 000 AV 21338239 000 AV 21438239 000 AV 21838239 000 AV 22338239 000 AV 22438239 000 AV 22538239 000 AV 22738239 000 AV 23238239 000 AV 23338239 000 AV 23638239 000 AV 24038239 000 AV 24438239 000 AV 24538239 000 AV 24638239 000 AV 27938239 000 AV 28138239 000 AV 28238239 000 AV 28338239 000 AV 28738239 000 AV 31138239 000 AV 31238239 000 AV 31338239 000 AV 31438239 000 AV 31638239 000 AV 31838239 000 AV 32038239 000 AV 32438239 000 AV 32538239 000 AV 32738239 000 AV 32838239 000 AV 33038239 000 AV 33138239 000 AV 34138239 000 AV 34338239 000 AV 34438239 000 AV 34538239 000 AV 34638239 000 AV 34738239 000 AV 38038239 000 AV 38638239 000 AV 38738239 000 AV 38838239 000 AV 40438239 000 AV 40638239 000 AV 42438239 000 AV 425
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Perimetre autour des canalisations – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Réglementation des boisements
Perimetre de boisement reglemente – 100 % de la parcelle
Autre information
Enjeux risques RI – 15 % de la parcelle
Autre information
Enjeux risques Bi1 – 6 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
  • PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRI - Morge – 100 % de la parcelle
  • PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRI - Isère aval – 28 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AV 164 (38239000AV0164)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AV
Numéro
164
Surface cadastrale (contenance)
6 427 m²
Surface calculée
6 464 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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