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Parcelle 38239 000 AT 426

Moirans (38239), section AT

Contenance
2 340 m²
Zone du PLU
UCaZone urbaine (U)
38239 000 AT 1138239 000 AT 1338239 000 AT 1438239 000 AT 1738239 000 AT 1838239 000 AT 1938239 000 AT 2038239 000 AT 2138239 000 AT 2238239 000 AT 2338239 000 AT 2438239 000 AT 2738239 000 AT 2838239 000 AT 3838239 000 AT 6238239 000 AT 8438239 000 AT 9538239 000 AT 9638239 000 AT 9738239 000 AT 9838239 000 AT 9938239 000 AT 10038239 000 AT 10138239 000 AT 10238239 000 AT 11038239 000 AT 36738239 000 AT 36838239 000 AT 37538239 000 AT 37738239 000 AT 37838239 000 AT 38038239 000 AT 38138239 000 AT 38338239 000 AT 38438239 000 AT 38538239 000 AT 41138239 000 AT 41938239 000 AT 42138239 000 AT 42338239 000 AT 42438239 000 AT 42538239 000 AT 42638239 000 AT 42738239 000 AT 43138239 000 AT 43438239 000 AT 44438239 000 AT 44638239 000 AT 44938239 000 AT 47638239 000 AT 48738239 000 AT 48838239 000 AT 50038239 000 AT 50138239 000 AT 50238239 000 AT 50338239 000 AT 50438239 000 AT 51338239 000 AT 51438239 000 AT 52538239 000 AT 52638239 000 AT 52738239 000 AT 54138239 000 AT 57938239 000 AT 58038239 000 AT 64638239 000 AT 64738239 000 AT 64938239 000 AT 65038239 000 AT 65338239 000 AT 65438239 000 AT 66038239 000 AT 66138239 000 AT 66238239 000 AT 66338239 000 AT 66438239 000 AT 66538239 000 AT 66638239 000 AT 667
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UCa – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur protégé pour la richesse du sol ou du sous-sol
Zone archeologique de saisine sur les demandes d'urbanisme – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Perimetre de DPU – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
4,4 m
Niveaux
2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AT 426 (38239000AT0426)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AT
Numéro
426
Surface cadastrale (contenance)
2 340 m²
Surface calculée
2 330 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38239 000 AT 425Parcelle suivante : 38239 000 AT 427