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Parcelle 38239 000 AT 412

Moirans (38239), section AT

Contenance
2 530 m²
Zone du PLU
UAZone urbaine (U)
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38239 000 AT 11638239 000 AT 12638239 000 AT 12738239 000 AT 12838239 000 AT 12938239 000 AT 13038239 000 AT 14738239 000 AT 14838239 000 AT 15038239 000 AT 15138239 000 AT 15238239 000 AT 15338239 000 AT 15438239 000 AT 15538239 000 AT 15638239 000 AT 17038239 000 AT 17138239 000 AT 17238239 000 AT 17338239 000 AT 17638239 000 AT 17838239 000 AT 17938239 000 AT 18038239 000 AT 18338239 000 AT 18438239 000 AT 18538239 000 AT 18638239 000 AT 18838239 000 AT 18938239 000 AT 19138239 000 AT 19638239 000 AT 19738239 000 AT 19838239 000 AT 19938239 000 AT 20038239 000 AT 20138239 000 AT 20238239 000 AT 20338239 000 AT 20438239 000 AT 20538239 000 AT 25538239 000 AT 25638239 000 AT 25738239 000 AT 26138239 000 AT 32738239 000 AT 32938239 000 AT 33038239 000 AT 33138239 000 AT 33238239 000 AT 33338239 000 AT 33438239 000 AT 33538239 000 AT 34538239 000 AT 34638239 000 AT 35638239 000 AT 35738239 000 AT 35838239 000 AT 38838239 000 AT 39938239 000 AT 40038239 000 AT 40138239 000 AT 40238239 000 AT 40338239 000 AT 40438239 000 AT 41238239 000 AT 44238239 000 AT 45238239 000 AT 45638239 000 AT 45738239 000 AT 46538239 000 AT 46638239 000 AT 49638239 000 AT 50738239 000 AT 50838239 000 AT 50938239 000 AT 51038239 000 AT 51738239 000 AT 51838239 000 AT 51938239 000 AT 52038239 000 AT 53638239 000 AT 53838239 000 AT 53938239 000 AT 54038239 000 AT 58138239 000 AT 58338239 000 AT 58438239 000 AT 58838239 000 AT 63138239 000 AT 63238239 000 AT 63338239 000 AT 634
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UA – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur protégé pour la richesse du sol ou du sous-sol
Zone archeologique de saisine sur les demandes d'urbanisme – 100 % de la parcelle
Diversité commerciale à protéger ou à développer
Lineaire commercial – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Perimetre de DPU – 100 % de la parcelle
Autre information
Perimetre de 500 metres autour de la gare – 100 % de la parcelle
Autre information
Enjeux risques Bt – 94 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Château de la Motte – 100 % de la parcelle

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 12,6 m
Niveaux
jusqu’à 7 (rez-de-chaussée compris)
Logements
aucun
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRI - Morge – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AT 412 (38239000AT0412)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AT
Numéro
412
Surface cadastrale (contenance)
2 530 m²
Surface calculée
2 445 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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