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Parcelle 38239 000 AP 353

Moirans (38239), section AP

Contenance
132 m²
Zone du PLU
UAZone urbaine (U)
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38239 000 AP 1338239 000 AP 1438239 000 AP 1738239 000 AP 2138239 000 AP 5338239 000 AP 5438239 000 AP 6138239 000 AP 6238239 000 AP 6338239 000 AP 6538239 000 AP 6638239 000 AP 6738239 000 AP 7038239 000 AP 7138239 000 AP 7338239 000 AP 7438239 000 AP 7538239 000 AP 7638239 000 AP 7738239 000 AP 7838239 000 AP 8038239 000 AP 8238239 000 AP 8638239 000 AP 9138239 000 AP 9238239 000 AP 9438239 000 AP 9538239 000 AP 9638239 000 AP 22638239 000 AP 22838239 000 AP 23438239 000 AP 26638239 000 AP 27138239 000 AP 27238239 000 AP 28438239 000 AP 28838239 000 AP 28938239 000 AP 31738239 000 AP 31838239 000 AP 31938239 000 AP 32038239 000 AP 32138239 000 AP 32238239 000 AP 32338239 000 AP 33738239 000 AP 33838239 000 AP 34138239 000 AP 35038239 000 AP 35138239 000 AP 35238239 000 AP 35338239 000 AP 35438239 000 AP 35538239 000 AP 35638239 000 AP 35838239 000 AP 37538239 000 AP 44038239 000 AP 45838239 000 AP 55738239 000 AP 56038239 000 AP 56138239 000 AP 56438239 000 AP 56538239 000 AP 56638239 000 AP 57038239 000 AP 57438239 000 AP 58238239 000 AP 58438239 000 AP 58638239 000 AP 58938239 000 AP 59038239 000 AP 59138239 000 AP 59238239 000 AP 593
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UA – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur protégé pour la richesse du sol ou du sous-sol
Zone archeologique de saisine sur les demandes d'urbanisme – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Perimetre de DPU – 100 % de la parcelle
Autre information
Perimetre de 500 metres autour de la gare – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Eglise Saint-Pierre (ancienne) – 100 % de la parcelle

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRI - Morge – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AP 353 (38239000AP0353)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AP
Numéro
353
Surface cadastrale (contenance)
132 m²
Surface calculée
125 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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