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Parcelle 38239 000 AP 53

Moirans (38239), section AP

Contenance
673 m²
Zone du PLU
UAZone urbaine (U)
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38239 000 AP 138239 000 AP 238239 000 AP 338239 000 AP 438239 000 AP 2138239 000 AP 2238239 000 AP 2338239 000 AP 2438239 000 AP 2538239 000 AP 2638239 000 AP 2738239 000 AP 2838239 000 AP 2938239 000 AP 3338239 000 AP 3438239 000 AP 3538239 000 AP 3638239 000 AP 3838239 000 AP 4338239 000 AP 4438239 000 AP 4538239 000 AP 4638239 000 AP 4738239 000 AP 4838239 000 AP 5338239 000 AP 5438239 000 AP 23038239 000 AP 23138239 000 AP 23238239 000 AP 25538239 000 AP 25738239 000 AP 25838239 000 AP 28438239 000 AP 34038239 000 AP 35238239 000 AP 35438239 000 AP 37538239 000 AP 37638239 000 AP 37838239 000 AP 37938239 000 AP 38038239 000 AP 38138239 000 AP 38238239 000 AP 38338239 000 AP 38438239 000 AP 38538239 000 AP 38638239 000 AP 38738239 000 AP 45438239 000 AP 45538239 000 AP 45638239 000 AP 457
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UA – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur protégé pour la richesse du sol ou du sous-sol
Zone archeologique de saisine sur les demandes d'urbanisme – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Perimetre de DPU – 100 % de la parcelle
Autre information
Perimetre de 500 metres autour de la gare – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Eglise Saint-Pierre (ancienne) – 100 % de la parcelle

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRI - Morge – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AP 53 (38239000AP0053)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AP
Numéro
53
Surface cadastrale (contenance)
673 m²
Surface calculée
678 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38239 000 AP 48Parcelle suivante : 38239 000 AP 54