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Parcelle 38239 000 AH 197

Moirans (38239), section AH

Contenance
1 349 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38239 000 AH 16738239 000 AH 16838239 000 AH 17238239 000 AH 18238239 000 AH 18338239 000 AH 18438239 000 AH 18638239 000 AH 19238239 000 AH 19338239 000 AH 19438239 000 AH 19538239 000 AH 19738239 000 AH 19838239 000 AH 19938239 000 AH 20038239 000 AH 20138239 000 AH 20238239 000 AH 20338239 000 AH 20538239 000 AH 20638239 000 AH 20738239 000 AH 20838239 000 AH 20938239 000 AH 21138239 000 AH 21238239 000 AH 21338239 000 AH 21438239 000 AH 23938239 000 AH 24938239 000 AH 25038239 000 AH 25138239 000 AH 25238239 000 AH 25338239 000 AH 25638239 000 AH 25738239 000 AH 26138239 000 AH 28338239 000 AH 33638239 000 AH 33738239 000 AH 33838239 000 AH 33938239 000 AH 34238239 000 AH 34838239 000 AH 34938239 000 AH 38738239 000 AH 38838239 000 AH 39538239 000 AH 39638239 000 AH 40038239 000 AH 40138239 000 AH 40338239 000 AH 40438239 000 AH 40738239 000 AH 42138239 000 AH 42338239 000 AH 43838239 000 AH 43938239 000 AH 44038239 000 AH 46938239 000 AH 48138239 000 AH 51238239 000 AH 51438239 000 AH 54238239 000 AH 55938239 000 AH 56038239 000 AH 56138239 000 AH 56238239 000 AH 56338239 000 AH 56438239 000 AH 63138239 000 AH 63638239 000 AH 638
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AH 197 (38239000AH0197)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AH
Numéro
197
Surface cadastrale (contenance)
1 349 m²
Surface calculée
1 401 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38239 000 AH 195Parcelle suivante : 38239 000 AH 198