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Parcelle 38239 000 AH 631

Moirans (38239), section AH

Contenance
1 770 m²
Zone du PLU
UCaZone urbaine (U)
38239 000 AH 16338239 000 AH 16638239 000 AH 16838239 000 AH 17238239 000 AH 18238239 000 AH 18338239 000 AH 19238239 000 AH 19338239 000 AH 19438239 000 AH 19538239 000 AH 23938239 000 AH 25638239 000 AH 26138239 000 AH 28338239 000 AH 34238239 000 AH 39638239 000 AH 40038239 000 AH 40138239 000 AH 40338239 000 AH 40738239 000 AH 42138239 000 AH 42338239 000 AH 46938239 000 AH 48138239 000 AH 51238239 000 AH 51438239 000 AH 54238239 000 AH 55938239 000 AH 56038239 000 AH 56138239 000 AH 56238239 000 AH 56338239 000 AH 56438239 000 AH 62838239 000 AH 62938239 000 AH 63038239 000 AH 63138239 000 AH 63438239 000 AH 63538239 000 AH 63638239 000 AH 63738239 000 AH 63838239 000 AH 68538239 000 AH 68638239 000 AH 68738239 000 AH 68838239 000 AH 68938239 000 AH 69038239 000 AH 69138239 000 AH 69238239 000 AH 69338239 000 AH 69438239 000 AH 69538239 000 AH 69638239 000 AH 69738239 000 AH 69838239 000 AH 69938239 000 AH 70038239 000 AH 70138239 000 AH 70238239 000 AH 70338239 000 AH 70438239 000 AH 70538239 000 AH 70638239 000 AH 70738239 000 AH 708
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UCa – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Perimetre de DPU – 100 % de la parcelle
Secteur affecté par le bruit des transports
Secteur de bruit – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AH 631 (38239000AH0631)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AH
Numéro
631
Surface cadastrale (contenance)
1 770 m²
Surface calculée
1 772 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38239 000 AH 630Parcelle suivante : 38239 000 AH 634