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Parcelle 38239 000 AE 607

Moirans (38239), section AE

Contenance
1 649 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38239 000 AE 8138239 000 AE 8238239 000 AE 10238239 000 AE 10338239 000 AE 10638239 000 AE 16138239 000 AE 16438239 000 AE 16538239 000 AE 16638239 000 AE 24238239 000 AE 28838239 000 AE 28938239 000 AE 29638239 000 AE 30238239 000 AE 30738239 000 AE 30838239 000 AE 30938239 000 AE 33738239 000 AE 39638239 000 AE 39738239 000 AE 39838239 000 AE 39938239 000 AE 40238239 000 AE 44138239 000 AE 44238239 000 AE 44338239 000 AE 44438239 000 AE 44538239 000 AE 44638239 000 AE 44738239 000 AE 45338239 000 AE 49738239 000 AE 49838239 000 AE 50038239 000 AE 50138239 000 AE 50438239 000 AE 50538239 000 AE 52738239 000 AE 52838239 000 AE 60038239 000 AE 60138239 000 AE 60238239 000 AE 60338239 000 AE 60438239 000 AE 60538239 000 AE 60638239 000 AE 60738239 000 AE 60838239 000 AE 60938239 000 AE 61038239 000 AE 61138239 000 AE 61238239 000 AE 61338239 000 AE 61438239 000 AE 61538239 000 AE 61638239 000 AE 61738239 000 AE 61838239 000 AE 61938239 000 AE 62038239 000 AE 62138239 000 AE 62238239 000 AE 62338239 000 AE 63138239 000 AE 63238239 000 AE 63338239 000 AE 63438239 000 AE 63538239 000 AE 63638239 000 AE 63738239 000 AE 63838239 000 AE 63938239 000 AE 64138239 000 AE 64238239 000 AE 64338239 000 AE 64438239 000 AE 64538239 000 AE 64638239 000 AE 64838239 000 AE 649
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

66 % de la parcelle

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

35 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Secteur de bruit – 100 % de la parcelle
Autre information
Enjeux risques Bg – 5 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AE 607 (38239000AE0607)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AE
Numéro
607
Surface cadastrale (contenance)
1 649 m²
Surface calculée
1 662 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38239 000 AE 606Parcelle suivante : 38239 000 AE 608