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Parcelle 38239 000 AE 164

Moirans (38239), section AE

Contenance
2 003 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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38239 000 AE 8138239 000 AE 8238239 000 AE 11038239 000 AE 11138239 000 AE 14538239 000 AE 14738239 000 AE 14838239 000 AE 14938239 000 AE 15038239 000 AE 15338239 000 AE 15438239 000 AE 15538239 000 AE 15638239 000 AE 15738239 000 AE 15838239 000 AE 16138239 000 AE 16238239 000 AE 16438239 000 AE 16538239 000 AE 16638239 000 AE 24238239 000 AE 28838239 000 AE 28938239 000 AE 30938239 000 AE 31238239 000 AE 33338239 000 AE 33738239 000 AE 33838239 000 AE 33938239 000 AE 34038239 000 AE 39638239 000 AE 44638239 000 AE 44738239 000 AE 45138239 000 AE 45238239 000 AE 45338239 000 AE 45438239 000 AE 51638239 000 AE 51738239 000 AE 59638239 000 AE 59738239 000 AE 59838239 000 AE 59938239 000 AE 60038239 000 AE 60138239 000 AE 60238239 000 AE 60338239 000 AE 60438239 000 AE 60538239 000 AE 60638239 000 AE 60738239 000 AE 62838239 000 AE 62938239 000 AE 63038239 000 AE 63138239 000 AE 63238239 000 AE 63338239 000 AE 634
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé
16 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Secteur de bruit – 100 % de la parcelle
Autre information
Enjeux risques Bg – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AE 164 (38239000AE0164)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AE
Numéro
164
Surface cadastrale (contenance)
2 003 m²
Surface calculée
2 025 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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