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Parcelle 38239 000 AC 270

Moirans (38239), section AC

Contenance
6 910 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38239 000 AC 238239 000 AC 338239 000 AC 638239 000 AC 738239 000 AC 838239 000 AC 1138239 000 AC 1238239 000 AC 1938239 000 AC 2038239 000 AC 2138239 000 AC 2238239 000 AC 3138239 000 AC 3238239 000 AC 3738239 000 AC 6538239 000 AC 7338239 000 AC 21138239 000 AC 22038239 000 AC 22438239 000 AC 26538239 000 AC 26638239 000 AC 26938239 000 AC 27038239 000 AC 27338239 000 AC 27438239 000 AC 29138239 000 AC 29238239 000 AC 29338239 000 AC 29438239 000 AC 29538239 000 AC 29638239 000 AC 29738239 000 AC 29838239 000 AC 29938239 000 AC 30038239 000 AC 30138239 000 AC 30238239 000 AC 30938239 000 AC 31038239 000 AC 31138239 000 AC 31238239 000 AC 31338239 000 AC 31438239 000 AC 31538239 000 AC 31638239 000 AC 31738239 000 AC 32738239 000 AC 32838239 000 AC 32938239 000 AC 33038239 000 AC 34538239 000 AC 35238239 000 AC 37038239 000 AC 37338239 000 AC 37438239 000 AC 37538239 000 AC 37638239 000 AC 37738239 000 AC 37838239 000 AC 37938239 000 AC 38038239 000 AC 38438239 000 AC 41638239 000 AC 41738239 000 AC 41938239 000 AC 42038239 000 AC 42138239 000 AC 42238239 000 AC 42338239 000 AC 52638239 000 AC 52738239 000 AC 52838239 000 AC 52938239 000 AC 53038239 000 AC 53138239 000 AC 53238239 000 AC 57638239 000 AC 57838239 000 AC 57938239 000 AC 58038239 000 AC 58138239 000 AC 58338239 000 AC 63638239 000 AC 68238239 000 AC 68638239 000 AC 68738239 000 AC 68838239 000 AC 68938239 000 AC 69038239 000 AC 691
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Secteur de bruit – 97 % de la parcelle
Autre information
Enjeux risques Bg – 77 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AC 270 (38239000AC0270)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
270
Surface cadastrale (contenance)
6 910 m²
Surface calculée
6 742 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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