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Parcelle 38239 000 AC 134

Moirans (38239), section AC

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

38239 000 AC 8438239 000 AC 8538239 000 AC 8638239 000 AC 8738239 000 AC 8938239 000 AC 9038239 000 AC 12138239 000 AC 12238239 000 AC 12338239 000 AC 12438239 000 AC 12538239 000 AC 12638239 000 AC 12738239 000 AC 12838239 000 AC 12938239 000 AC 13038239 000 AC 13138239 000 AC 13238239 000 AC 13338239 000 AC 13438239 000 AC 13538239 000 AC 13638239 000 AC 13738239 000 AC 13838239 000 AC 14538239 000 AC 14638239 000 AC 15438239 000 AC 15538239 000 AC 15638239 000 AC 15738239 000 AC 15938239 000 AC 16038239 000 AC 16138239 000 AC 16238239 000 AC 16338239 000 AC 16438239 000 AC 16538239 000 AC 17038239 000 AC 22838239 000 AC 23038239 000 AC 23238239 000 AC 23438239 000 AC 23638239 000 AC 24938239 000 AC 25138239 000 AC 25538239 000 AC 25638239 000 AC 27238239 000 AC 30738239 000 AC 30938239 000 AC 31938239 000 AC 32038239 000 AC 34838239 000 AC 35838239 000 AC 35938239 000 AC 36038239 000 AC 36138239 000 AC 36238239 000 AC 36338239 000 AC 36438239 000 AC 36538239 000 AC 36638239 000 AC 36738239 000 AC 36838239 000 AC 39538239 000 AC 39638239 000 AC 39738239 000 AC 40038239 000 AC 40138239 000 AC 40638239 000 AC 40738239 000 AC 40938239 000 AC 42438239 000 AC 42538239 000 AC 42638239 000 AC 42738239 000 AC 42938239 000 AC 43338239 000 AC 45538239 000 AC 45938239 000 AC 52338239 000 AC 53338239 000 AC 53438239 000 AC 53938239 000 AC 55638239 000 AC 55738239 000 AC 59238239 000 AC 666
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d'après le cadastre.

Voir sur la carte

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AC 134 (38239000AC0134)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
134
Surface cadastrale (contenance)
1,2 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n'est rattachée à cette parcelle.

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Prescriptions du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Informations du PLU

Autre information
Enjeux risques Bg – 3 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l'Urbanisme

Servitudes d'utilité publique

Passage pour l'entretien des cours d'eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l'Urbanisme

Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Risques

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l'exposition est forte, plus des précautions de construction s'imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l'Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Urbanisme de la commune

Document d'urbanisme
Plan local d'urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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