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Parcelle 38239 000 AB 319

Moirans (38239), section AB

Contenance
5 383 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
38239 000 AB 5638239 000 AB 6638239 000 AB 6738239 000 AB 6838239 000 AB 6938239 000 AB 7038239 000 AB 7138239 000 AB 7238239 000 AB 7338239 000 AB 7438239 000 AB 8238239 000 AB 8338239 000 AB 8438239 000 AB 8538239 000 AB 8638239 000 AB 8738239 000 AB 8838239 000 AB 8938239 000 AB 9038239 000 AB 9138239 000 AB 9238239 000 AB 9438239 000 AB 9538239 000 AB 10038239 000 AB 10238239 000 AB 10338239 000 AB 11538239 000 AB 11638239 000 AB 11838239 000 AB 11938239 000 AB 12038239 000 AB 13638239 000 AB 13738239 000 AB 13938239 000 AB 14038239 000 AB 14138239 000 AB 14238239 000 AB 14338239 000 AB 14438239 000 AB 14538239 000 AB 14638239 000 AB 14738239 000 AB 14838239 000 AB 14938239 000 AB 15038239 000 AB 15138239 000 AB 15238239 000 AB 17438239 000 AB 17538239 000 AB 17638239 000 AB 17738239 000 AB 17838239 000 AB 17938239 000 AB 18938239 000 AB 23638239 000 AB 23738239 000 AB 23838239 000 AB 24238239 000 AB 24338239 000 AB 24538239 000 AB 24738239 000 AB 24938239 000 AB 25938239 000 AB 26038239 000 AB 26138239 000 AB 27638239 000 AB 27738239 000 AB 27838239 000 AB 27938239 000 AB 28038239 000 AB 28138239 000 AB 29138239 000 AB 29338239 000 AB 29438239 000 AB 29638239 000 AB 30338239 000 AB 30438239 000 AB 30538239 000 AB 31338239 000 AB 31938239 000 AB 32038239 000 AB 32138239 000 AB 32238239 000 AB 32338239 000 AB 32438239 000 AB 32538239 000 AB 32638239 000 AB 32738239 000 AB 32838239 000 AB 33138239 000 AB 36738239 000 AB 38038239 000 AB 38138239 000 AB 38238239 000 AB 383
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AB 319 (38239000AB0319)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AB
Numéro
319
Surface cadastrale (contenance)
5 383 m²
Surface calculée
5 389 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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