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Parcelle 38239 000 AB 313

Moirans (38239), section AB

Contenance
3 992 m²
Zone du PLU
UCbZone urbaine (U)
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38239 000 AB 4538239 000 AB 4638239 000 AB 4738239 000 AB 5138239 000 AB 5238239 000 AB 5338239 000 AB 5438239 000 AB 5538239 000 AB 5638239 000 AB 5738239 000 AB 5838239 000 AB 6238239 000 AB 6338239 000 AB 6438239 000 AB 6638239 000 AB 6738239 000 AB 9038239 000 AB 9138239 000 AB 9238239 000 AB 9438239 000 AB 9538239 000 AB 10038239 000 AB 10238239 000 AB 10338239 000 AB 10438239 000 AB 10538239 000 AB 10638239 000 AB 10738239 000 AB 11338239 000 AB 11538239 000 AB 11638239 000 AB 11838239 000 AB 11938239 000 AB 12038239 000 AB 13638239 000 AB 13738239 000 AB 13938239 000 AB 14038239 000 AB 14338239 000 AB 14438239 000 AB 21238239 000 AB 21338239 000 AB 21538239 000 AB 25938239 000 AB 26038239 000 AB 26138239 000 AB 27638239 000 AB 27738239 000 AB 27838239 000 AB 27938239 000 AB 28038239 000 AB 28138239 000 AB 30638239 000 AB 30738239 000 AB 30838239 000 AB 30938239 000 AB 31038239 000 AB 31138239 000 AB 31238239 000 AB 31338239 000 AB 31938239 000 AB 32038239 000 AB 32338239 000 AB 32438239 000 AB 32738239 000 AB 32838239 000 AB 36738239 000 AB 38038239 000 AB 38138239 000 AB 38238239 000 AB 38338239 000 AB 385
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UCb – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Perimetre autour des canalisations – 27 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Perimetre de DPU – 100 % de la parcelle
Autre information
Enjeux risques Bg – 5 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AB 313 (38239000AB0313)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AB
Numéro
313
Surface cadastrale (contenance)
3 992 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
4 010 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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