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Parcelle 38239 000 AB 290

Moirans (38239), section AB

Contenance
7 174 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38239 000 AB 11638239 000 AB 12038239 000 AB 12438239 000 AB 12538239 000 AB 12638239 000 AB 12738239 000 AB 13638239 000 AB 13738239 000 AB 14338239 000 AB 14438239 000 AB 14538239 000 AB 14638239 000 AB 14738239 000 AB 14838239 000 AB 14938239 000 AB 15038239 000 AB 15138239 000 AB 15238239 000 AB 15338239 000 AB 15438239 000 AB 15538239 000 AB 17538239 000 AB 20438239 000 AB 22338239 000 AB 23638239 000 AB 23738239 000 AB 23838239 000 AB 24038239 000 AB 24138239 000 AB 24238239 000 AB 24338239 000 AB 24538239 000 AB 24738239 000 AB 24938239 000 AB 26838239 000 AB 27438239 000 AB 27538239 000 AB 28438239 000 AB 28638239 000 AB 28738239 000 AB 28838239 000 AB 28938239 000 AB 29038239 000 AB 29138239 000 AB 29338239 000 AB 29438239 000 AB 29538239 000 AB 29638239 000 AB 29838239 000 AB 30338239 000 AB 30438239 000 AB 30538239 000 AB 31538239 000 AB 31938239 000 AB 32038239 000 AB 32138239 000 AB 32238239 000 AB 32338239 000 AB 32438239 000 AB 32538239 000 AB 32638239 000 AB 32938239 000 AB 33138239 000 AB 33238239 000 AB 33338239 000 AB 33438239 000 AB 33538239 000 AB 33638239 000 AB 33738239 000 AB 33938239 000 AB 34038239 000 AB 34138239 000 AB 34238239 000 AB 34338239 000 AB 34438239 000 AB 34538239 000 AB 34638239 000 AB 34738239 000 AB 34838239 000 AB 34938239 000 AB 35238239 000 AB 35338239 000 AB 35538239 000 AB 35638239 000 AB 37238239 000 AB 37338239 000 AB 38738239 000 AB 38838239 000 AB 38938239 000 AB 390
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AB 290 (38239000AB0290)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AB
Numéro
290
Surface cadastrale (contenance)
7 174 m²
Surface calculée
7 247 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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