CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 38239 000 AB 41

Moirans (38239), section AB

Contenance
5 066 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
Ouvrir dans la carte
38239 000 AB 138239 000 AB 238239 000 AB 338239 000 AB 438239 000 AB 538239 000 AB 738239 000 AB 838239 000 AB 938239 000 AB 1038239 000 AB 1138239 000 AB 1238239 000 AB 1338239 000 AB 1438239 000 AB 1538239 000 AB 1638239 000 AB 1738239 000 AB 1838239 000 AB 1938239 000 AB 2138239 000 AB 2338239 000 AB 2438239 000 AB 2538239 000 AB 2638239 000 AB 2738239 000 AB 2838239 000 AB 2938239 000 AB 3038239 000 AB 3138239 000 AB 3238239 000 AB 3338239 000 AB 3438239 000 AB 3538239 000 AB 3638239 000 AB 3738239 000 AB 3838239 000 AB 3938239 000 AB 4038239 000 AB 4138239 000 AB 4238239 000 AB 4338239 000 AB 4438239 000 AB 4538239 000 AB 4638239 000 AB 4738239 000 AB 4838239 000 AB 4938239 000 AB 5038239 000 AB 5138239 000 AB 5238239 000 AB 5338239 000 AB 5438239 000 AB 5538239 000 AB 5638239 000 AB 5738239 000 AB 10438239 000 AB 10538239 000 AB 10638239 000 AB 10738239 000 AB 11338239 000 AB 11638239 000 AB 20438239 000 AB 20538239 000 AB 20638239 000 AB 20938239 000 AB 21038239 000 AB 21238239 000 AB 21338239 000 AB 21538239 000 AB 22638239 000 AB 22738239 000 AB 22838239 000 AB 22938239 000 AB 23638239 000 AB 24038239 000 AB 24238239 000 AB 25938239 000 AB 26038239 000 AB 28838239 000 AB 30638239 000 AB 30738239 000 AB 30838239 000 AB 30938239 000 AB 31038239 000 AB 31138239 000 AB 31238239 000 AB 31338239 000 AB 33138239 000 AB 33238239 000 AB 33338239 000 AB 38438239 000 AB 38538239 000 AB 386
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Perimetre autour des canalisations – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Secteur de bruit – 36 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AB 41 (38239000AB0041)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AB
Numéro
41
Surface cadastrale (contenance)
5 066 m²
Surface calculée
5 123 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38239 000 AB 40Parcelle suivante : 38239 000 AB 42