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Parcelle 38092 000 A 484

Châtelus (38092), section A

Contenance
7 294 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38092 000 A 7738092 000 A 7838092 000 A 8038092 000 A 8138092 000 A 8238092 000 A 8338092 000 A 8838092 000 A 8938092 000 A 9038092 000 A 9138092 000 A 9238092 000 A 9338092 000 A 9538092 000 A 9638092 000 A 9738092 000 A 9938092 000 A 10038092 000 A 10138092 000 A 10338092 000 A 10638092 000 A 10838092 000 A 10938092 000 A 11038092 000 A 11138092 000 A 11238092 000 A 11338092 000 A 11438092 000 A 11538092 000 A 11638092 000 A 11738092 000 A 11838092 000 A 12138092 000 A 12238092 000 A 12338092 000 A 12438092 000 A 12738092 000 A 37038092 000 A 37138092 000 A 40038092 000 A 40138092 000 A 45638092 000 A 48438092 000 A 48638092 000 A 48838092 000 A 49838092 000 A 50038092 000 A 50238092 000 A 508
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200070431_PLUI_20260226

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Châtelus

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité interdite (environnement, risques, intérêt général)
Zone d'interdiction – 100 % de la parcelle
Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
Communes concernées par une carte au titre du R.111-3 – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle
Lignes électriques
9 % de la parcelle

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – R111-3 - Chatelus – 9 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38092 000 A 484 (380920000A0484)
Commune
Châtelus (38092)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
484
Surface cadastrale (contenance)
7 294 m²
Surface calculée
7 196 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200070431_PLUI_20260226)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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