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Parcelle 35014 000 ZY 106

Bais (35014), section ZY

Contenance
7 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
35014 000 ZY 135014 000 ZY 235014 000 ZY 335014 000 ZY 435014 000 ZY 535014 000 ZY 635014 000 ZY 735014 000 ZY 835014 000 ZY 935014 000 ZY 1035014 000 ZY 1135014 000 ZY 1235014 000 ZY 1335014 000 ZY 1435014 000 ZY 1535014 000 ZY 1635014 000 ZY 1735014 000 ZY 1835014 000 ZY 1935014 000 ZY 2035014 000 ZY 2135014 000 ZY 2235014 000 ZY 2435014 000 ZY 2635014 000 ZY 2735014 000 ZY 2835014 000 ZY 2935014 000 ZY 3035014 000 ZY 3135014 000 ZY 3235014 000 ZY 3435014 000 ZY 3535014 000 ZY 3635014 000 ZY 3735014 000 ZY 3835014 000 ZY 3935014 000 ZY 4135014 000 ZY 4235014 000 ZY 4335014 000 ZY 4435014 000 ZY 4735014 000 ZY 4835014 000 ZY 5035014 000 ZY 5235014 000 ZY 5335014 000 ZY 5635014 000 ZY 5735014 000 ZY 5835014 000 ZY 5935014 000 ZY 6035014 000 ZY 6235014 000 ZY 6435014 000 ZY 6635014 000 ZY 6735014 000 ZY 6835014 000 ZY 7035014 000 ZY 7135014 000 ZY 7335014 000 ZY 7435014 000 ZY 7535014 000 ZY 7835014 000 ZY 8035014 000 ZY 8135014 000 ZY 8235014 000 ZY 8335014 000 ZY 8535014 000 ZY 8735014 000 ZY 8835014 000 ZY 8935014 000 ZY 9035014 000 ZY 9235014 000 ZY 9335014 000 ZY 9435014 000 ZY 9535014 000 ZY 9635014 000 ZY 9735014 000 ZY 9935014 000 ZY 10135014 000 ZY 10235014 000 ZY 10335014 000 ZY 10435014 000 ZY 10535014 000 ZY 10635014 000 ZY 10735014 000 ZY 10835014 000 ZY 10935014 000 ZY 11035014 000 ZY 11135014 000 ZY 11235014 000 ZY 113
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bais

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
35014 000 ZY 106 (35014000ZY0106)
Commune
Bais (35014)
Préfixe
000
Section
ZY
Numéro
106
Surface cadastrale (contenance)
7 ha
Surface calculée
7 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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