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Parcelle 35014 000 H 1192

Bais (35014), section H

Contenance
1,1 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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35014 000 H 34835014 000 H 37335014 000 H 64735014 000 H 68535014 000 H 74235014 000 H 74335014 000 H 74435014 000 H 74535014 000 H 74635014 000 H 74735014 000 H 74835014 000 H 74935014 000 H 76435014 000 H 86035014 000 H 86135014 000 H 86535014 000 H 92535014 000 H 93135014 000 H 93235014 000 H 93435014 000 H 97435014 000 H 97535014 000 H 97735014 000 H 97835014 000 H 97935014 000 H 98035014 000 H 98135014 000 H 98235014 000 H 98335014 000 H 98735014 000 H 98835014 000 H 98935014 000 H 99035014 000 H 119235014 000 H 122435014 000 H 122535014 000 H 125735014 000 H 131635014 000 H 131735014 000 H 136135014 000 H 136235014 000 H 136335014 000 H 136435014 000 H 136535014 000 H 136635014 000 H 136735014 000 H 136835014 000 H 136935014 000 H 137035014 000 H 137135014 000 H 137235014 000 H 137335014 000 H 137435014 000 H 137535014 000 H 137635014 000 H 137735014 000 H 137835014 000 H 138235014 000 H 138335014 000 H 139535014 000 H 139635014 000 H 139935014 000 H 140135014 000 H 1597
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise Saint-Marse – 97 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Portail occidental – 59 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (68 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
35014 000 H 1192 (350140000H1192)
Commune
Bais (35014)
Préfixe
000
Section
H
Numéro
1192
Surface cadastrale (contenance)
1,1 ha
Surface calculée
1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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