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Parcelle 35014 000 H 860

Bais (35014), section H

Contenance
5 647 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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35014 000 H 34835014 000 H 35835014 000 H 36935014 000 H 37035014 000 H 37135014 000 H 37335014 000 H 62935014 000 H 63035014 000 H 63135014 000 H 63235014 000 H 64735014 000 H 68535014 000 H 76435014 000 H 77435014 000 H 77535014 000 H 86035014 000 H 86135014 000 H 92635014 000 H 92735014 000 H 92935014 000 H 93135014 000 H 93235014 000 H 93335014 000 H 93435014 000 H 97735014 000 H 97835014 000 H 97935014 000 H 98035014 000 H 98135014 000 H 98235014 000 H 98335014 000 H 98735014 000 H 98835014 000 H 98935014 000 H 99035014 000 H 114535014 000 H 114835014 000 H 115435014 000 H 119235014 000 H 122035014 000 H 122135014 000 H 123535014 000 H 123635014 000 H 123735014 000 H 124035014 000 H 124135014 000 H 124235014 000 H 125735014 000 H 129135014 000 H 129235014 000 H 129335014 000 H 129435014 000 H 129535014 000 H 130835014 000 H 131135014 000 H 131235014 000 H 131535014 000 H 131635014 000 H 131735014 000 H 131935014 000 H 132035014 000 H 136135014 000 H 136235014 000 H 136335014 000 H 136435014 000 H 136535014 000 H 136635014 000 H 136735014 000 H 136835014 000 H 136935014 000 H 137035014 000 H 137135014 000 H 137235014 000 H 137335014 000 H 137435014 000 H 137535014 000 H 137635014 000 H 137735014 000 H 137835014 000 H 137935014 000 H 138035014 000 H 138135014 000 H 138235014 000 H 138535014 000 H 138635014 000 H 138735014 000 H 139635014 000 H 139835014 000 H 139935014 000 H 140135014 000 H 148735014 000 H 148835014 000 H 149935014 000 H 150035014 000 H 150135014 000 H 150235014 000 H 150335014 000 H 150435014 000 H 150535014 000 H 150635014 000 H 150735014 000 H 150835014 000 H 150935014 000 H 151035014 000 H 151135014 000 H 151235014 000 H 151335014 000 H 151435014 000 H 151535014 000 H 151635014 000 H 151735014 000 H 151835014 000 H 153435014 000 H 153535014 000 H 154335014 000 H 154435014 000 H 154535014 000 H 154635014 000 H 154735014 000 H 154835014 000 H 154935014 000 H 155035014 000 H 155135014 000 H 155235014 000 H 155335014 000 H 155435014 000 H 155535014 000 H 155635014 000 H 155735014 000 H 155935014 000 H 156035014 000 H 156335014 000 H 156535014 000 H 156635014 000 H 156735014 000 H 156835014 000 H 156935014 000 H 157035014 000 H 157135014 000 H 157235014 000 H 157335014 000 H 157435014 000 H 1575
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise Saint-Marse – 51 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Portail occidental – 13 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
35014 000 H 860 (350140000H0860)
Commune
Bais (35014)
Préfixe
000
Section
H
Numéro
860
Surface cadastrale (contenance)
5 647 m²
Surface calculée
5 895 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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