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Parcelle 35014 000 H 790

Bais (35014), section H

Contenance
2 282 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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35014 000 H 11735014 000 H 11835014 000 H 12035014 000 H 79035014 000 H 103835014 000 H 103935014 000 H 104235014 000 H 104335014 000 H 104435014 000 H 104535014 000 H 104635014 000 H 104735014 000 H 104835014 000 H 104935014 000 H 105035014 000 H 105135014 000 H 105235014 000 H 105335014 000 H 105435014 000 H 105535014 000 H 105935014 000 H 106035014 000 H 106835014 000 H 107835014 000 H 111835014 000 H 117335014 000 H 117435014 000 H 117635014 000 H 120335014 000 H 120635014 000 H 121235014 000 H 121335014 000 H 121435014 000 H 121535014 000 H 121735014 000 H 121835014 000 H 122635014 000 H 122735014 000 H 122835014 000 H 122935014 000 H 123135014 000 H 123235014 000 H 123335014 000 H 124335014 000 H 124435014 000 H 124535014 000 H 124635014 000 H 124735014 000 H 124835014 000 H 124935014 000 H 125035014 000 H 125135014 000 H 125235014 000 H 125335014 000 H 125435014 000 H 125535014 000 H 125635014 000 H 126035014 000 H 126235014 000 H 126335014 000 H 126435014 000 H 126535014 000 H 126635014 000 H 126735014 000 H 126835014 000 H 126935014 000 H 127035014 000 H 127135014 000 H 127235014 000 H 127335014 000 H 127435014 000 H 127535014 000 H 127635014 000 H 127935014 000 H 128035014 000 H 128135014 000 H 128335014 000 H 128435014 000 H 128535014 000 H 132135014 000 H 132235014 000 H 132335014 000 H 133335014 000 H 133435014 000 H 133535014 000 H 133635014 000 H 133735014 000 H 135235014 000 H 135535014 000 H 135635014 000 H 135835014 000 H 135935014 000 H 147935014 000 H 148035014 000 H 148235014 000 H 148335014 000 H 148435014 000 H 148535014 000 H 149535014 000 H 159935014 000 H 160135014 000 H 160635014 000 H 160735014 000 H 160835014 000 H 160935014 000 H 161135014 000 H 161235014 000 H 161435014 000 H 161535014 000 H 161635014 000 H 1617
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
5,6 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1950 – 1974

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
35014 000 H 790 (350140000H0790)
Commune
Bais (35014)
Préfixe
000
Section
H
Numéro
790
Surface cadastrale (contenance)
2 282 m²
Surface calculée
2 307 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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