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Parcelle 35014 000 H 1227

Bais (35014), section H

Contenance
335 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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35014 000 H 9435014 000 H 9635014 000 H 104335014 000 H 104435014 000 H 104535014 000 H 105935014 000 H 106835014 000 H 110935014 000 H 111035014 000 H 117135014 000 H 117335014 000 H 117435014 000 H 117635014 000 H 117835014 000 H 120235014 000 H 120335014 000 H 120935014 000 H 121035014 000 H 121535014 000 H 122635014 000 H 122735014 000 H 123135014 000 H 123235014 000 H 123335014 000 H 126235014 000 H 126335014 000 H 126435014 000 H 126535014 000 H 126635014 000 H 126735014 000 H 127235014 000 H 127935014 000 H 128035014 000 H 128135014 000 H 128235014 000 H 128335014 000 H 128435014 000 H 128535014 000 H 128635014 000 H 128735014 000 H 130035014 000 H 132135014 000 H 132235014 000 H 132335014 000 H 132435014 000 H 132535014 000 H 132635014 000 H 132735014 000 H 132835014 000 H 132935014 000 H 133035014 000 H 133335014 000 H 133435014 000 H 133535014 000 H 133635014 000 H 133735014 000 H 133835014 000 H 133935014 000 H 134035014 000 H 134135014 000 H 134235014 000 H 134335014 000 H 134435014 000 H 134535014 000 H 135135014 000 H 135235014 000 H 135335014 000 H 135535014 000 H 135635014 000 H 135935014 000 H 147935014 000 H 148035014 000 H 149535014 000 H 158835014 000 H 160135014 000 H 161635014 000 H 1617
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
35014 000 H 1227 (350140000H1227)
Commune
Bais (35014)
Préfixe
000
Section
H
Numéro
1227
Surface cadastrale (contenance)
335 m²
Surface calculée
305 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 35014 000 H 1226Parcelle suivante : 35014 000 H 1228 – 63 Rue de la Fontaine, 35680 Bais