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Parcelle 35014 000 H 741

Bais (35014), section H

Contenance
1 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
35014 000 H 36935014 000 H 37035014 000 H 37135014 000 H 37335014 000 H 74035014 000 H 74135014 000 H 93435014 000 H 98735014 000 H 98835014 000 H 98935014 000 H 99035014 000 H 99535014 000 H 107835014 000 H 122035014 000 H 122135014 000 H 123535014 000 H 123635014 000 H 123735014 000 H 124535014 000 H 124635014 000 H 124735014 000 H 124835014 000 H 125735014 000 H 127735014 000 H 127835014 000 H 128035014 000 H 129135014 000 H 129235014 000 H 129335014 000 H 129435014 000 H 129535014 000 H 130135014 000 H 130335014 000 H 130535014 000 H 130835014 000 H 131135014 000 H 131235014 000 H 131535014 000 H 131635014 000 H 131735014 000 H 131935014 000 H 132035014 000 H 135435014 000 H 136135014 000 H 136235014 000 H 136335014 000 H 136435014 000 H 136535014 000 H 136635014 000 H 136735014 000 H 136835014 000 H 136935014 000 H 137035014 000 H 137135014 000 H 137235014 000 H 137335014 000 H 137435014 000 H 137535014 000 H 137635014 000 H 137735014 000 H 137835014 000 H 137935014 000 H 138035014 000 H 138135014 000 H 138235014 000 H 138335014 000 H 138435014 000 H 138535014 000 H 138635014 000 H 138735014 000 H 138835014 000 H 138935014 000 H 139035014 000 H 139135014 000 H 139235014 000 H 139335014 000 H 139435014 000 H 139535014 000 H 139635014 000 H 139835014 000 H 139935014 000 H 140035014 000 H 140135014 000 H 140235014 000 H 140335014 000 H 140435014 000 H 140535014 000 H 140635014 000 H 140735014 000 H 140835014 000 H 140935014 000 H 141035014 000 H 141135014 000 H 141235014 000 H 141335014 000 H 141435014 000 H 141535014 000 H 141635014 000 H 141735014 000 H 141835014 000 H 142035014 000 H 142135014 000 H 142235014 000 H 142335014 000 H 142435014 000 H 142535014 000 H 142635014 000 H 142735014 000 H 142835014 000 H 142935014 000 H 143035014 000 H 143135014 000 H 143235014 000 H 143335014 000 H 143435014 000 H 143535014 000 H 143635014 000 H 143735014 000 H 143835014 000 H 143935014 000 H 144035014 000 H 144135014 000 H 144235014 000 H 144335014 000 H 144735014 000 H 144835014 000 H 144935014 000 H 145035014 000 H 145135014 000 H 145235014 000 H 145335014 000 H 145435014 000 H 145535014 000 H 145635014 000 H 145735014 000 H 145835014 000 H 145935014 000 H 146035014 000 H 146135014 000 H 146235014 000 H 146335014 000 H 146435014 000 H 146535014 000 H 146635014 000 H 146735014 000 H 146835014 000 H 146935014 000 H 147035014 000 H 147135014 000 H 147235014 000 H 147335014 000 H 147435014 000 H 147535014 000 H 147635014 000 H 147735014 000 H 151935014 000 H 152035014 000 H 152135014 000 H 152235014 000 H 152335014 000 H 152435014 000 H 152535014 000 H 152635014 000 H 152735014 000 H 152835014 000 H 152935014 000 H 153035014 000 H 153135014 000 H 153235014 000 H 153335014 000 H 153435014 000 H 153535014 000 H 153635014 000 H 153735014 000 H 153835014 000 H 153935014 000 H 154035014 000 H 154135014 000 H 154235014 000 H 154335014 000 H 154435014 000 H 154535014 000 H 154635014 000 H 154735014 000 H 154835014 000 H 154935014 000 H 155035014 000 H 155135014 000 H 155235014 000 H 155335014 000 H 155435014 000 H 155535014 000 H 155635014 000 H 155735014 000 H 155835014 000 H 155935014 000 H 156035014 000 H 156135014 000 H 156235014 000 H 156335014 000 H 156435014 000 H 156535014 000 H 156635014 000 H 159735014 000 H 1598
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise Saint-Marse – 100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Portail occidental – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
3 bâtiments
dont 1 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 6,2 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1901 – 1949

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (91 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
35014 000 H 741 (350140000H0741)
Commune
Bais (35014)
Préfixe
000
Section
H
Numéro
741
Surface cadastrale (contenance)
1 ha
Surface calculée
1,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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