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Parcelle 35014 000 H 1407

Bais (35014), section H

Contenance
580 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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35014 000 H 140235014 000 H 140335014 000 H 140435014 000 H 140535014 000 H 140635014 000 H 140735014 000 H 140835014 000 H 140935014 000 H 141035014 000 H 141135014 000 H 141335014 000 H 141435014 000 H 141535014 000 H 141635014 000 H 141735014 000 H 141835014 000 H 141935014 000 H 142035014 000 H 142135014 000 H 142235014 000 H 142335014 000 H 142435014 000 H 142535014 000 H 142635014 000 H 142735014 000 H 142835014 000 H 142935014 000 H 143035014 000 H 143135014 000 H 143235014 000 H 143435014 000 H 143535014 000 H 143635014 000 H 143735014 000 H 143835014 000 H 143935014 000 H 144035014 000 H 144135014 000 H 144235014 000 H 144335014 000 H 144435014 000 H 144535014 000 H 144635014 000 H 144735014 000 H 144835014 000 H 144935014 000 H 145035014 000 H 145135014 000 H 145235014 000 H 145335014 000 H 145435014 000 H 145535014 000 H 145635014 000 H 145735014 000 H 145835014 000 H 145935014 000 H 146035014 000 H 146135014 000 H 146235014 000 H 146435014 000 H 146535014 000 H 146635014 000 H 146735014 000 H 146835014 000 H 146935014 000 H 147035014 000 H 147135014 000 H 147235014 000 H 147335014 000 H 147435014 000 H 147535014 000 H 147635014 000 H 1477
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
35014 000 H 1407 (350140000H1407)
Commune
Bais (35014)
Préfixe
000
Section
H
Numéro
1407
Surface cadastrale (contenance)
580 m²
Surface calculée
597 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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