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Parcelle 31552 000 WB 40

Terrebasse (31552), section WB

Contenance
8,2 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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31552 000 WB 1231552 000 WB 1331552 000 WB 1431552 000 WB 1531552 000 WB 1631552 000 WB 1831552 000 WB 1931552 000 WB 2031552 000 WB 2131552 000 WB 2231552 000 WB 2331552 000 WB 2531552 000 WB 2731552 000 WB 2931552 000 WB 3031552 000 WB 3131552 000 WB 3231552 000 WB 3331552 000 WB 3431552 000 WB 3531552 000 WB 3631552 000 WB 3731552 000 WB 3831552 000 WB 3931552 000 WB 4031552 000 WB 4131552 000 WB 4231552 000 WB 4331552 000 WB 4431552 000 WB 4531552 000 WB 4631552 000 WB 4731552 000 WB 4831552 000 WB 4931552 000 WB 5031552 000 WB 5131552 000 WB 5231552 000 WB 5331552 000 WB 5531552 000 WB 5631552 000 WB 5731552 000 WB 5831552 000 WB 5931552 000 WB 6031552 000 WB 6131552 000 WB 6231552 000 WB 6331552 000 WB 6431552 000 WB 6531552 000 WB 6631552 000 WB 6831552 000 WB 6931552 000 WB 7031552 000 WB 11131552 000 WB 11231552 000 WB 11331552 000 WB 11631552 000 WB 11731552 000 WB 11831552 000 WB 11931552 000 WB 12431552 000 WB 12531552 000 WB 126
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

98 % de la parcelle
Document : 200072643_PLUi_20231214_A

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

2 % de la parcelle
Document : 200072643_PLUi_20231214_A

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Terrebasse

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Zone inondable : aléa faible à moyen – 44 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Zone inondable : aléa fort – 19 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
moins de 1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
31552 000 WB 40 (31552000WB0040)
Commune
Terrebasse (31552)
Préfixe
000
Section
WB
Numéro
40
Surface cadastrale (contenance)
8,2 ha
Surface calculée
8 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200072643_PLUi_20231214_A)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 31552 000 WB 39Parcelle suivante : 31552 000 WB 41