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Parcelle 31411 000 B 97

Pechbusque (31411), section B

Contenance
1,9 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
31411 000 B 331411 000 B 531411 000 B 631411 000 B 731411 000 B 831411 000 B 931411 000 B 1031411 000 B 1331411 000 B 7331411 000 B 7531411 000 B 7931411 000 B 8031411 000 B 8131411 000 B 8231411 000 B 8731411 000 B 9731411 000 B 10231411 000 B 11231411 000 B 11331411 000 B 12431411 000 B 12531411 000 B 12631411 000 B 13031411 000 B 13631411 000 B 13731411 000 B 13931411 000 B 14031411 000 B 14231411 000 B 14331411 000 B 14431411 000 B 14531411 000 B 14631411 000 B 14731411 000 B 14831411 000 B 14931411 000 B 15031411 000 B 15131411 000 B 15231411 000 B 15331411 000 B 16931411 000 B 17031411 000 B 17131411 000 B 17231411 000 B 17331411 000 B 17431411 000 B 17531411 000 B 17631411 000 B 18131411 000 B 18231411 000 B 18331411 000 B 18431411 000 B 18531411 000 B 18631411 000 B 18831411 000 B 19131411 000 B 19331411 000 B 19431411 000 B 19531411 000 B 20131411 000 B 20231411 000 B 20331411 000 B 20431411 000 B 20531411 000 B 20631411 000 B 20731411 000 B 20931411 000 B 22431411 000 B 22531411 000 B 22631411 000 B 22731411 000 B 22831411 000 B 22931411 000 B 23031411 000 B 23531411 000 B 23631411 000 B 23731411 000 B 23831411 000 B 242
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

68 % de la parcelle
Document : 31411_PLU_20210818

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

33 % de la parcelle
Document : 31411_PLU_20210818

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé
33 % de la parcelle
Emplacement réservé
Emplacement réservé n°4 : Chemin piétonnier le long du RD35 (largeur 10 m) – 16 % de la parcelle
Élément de paysage à préserver (écologie)
Corridor écologique 50 m – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre – 93 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (38 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPR Secheresse de Pechbusque – 3 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
31411 000 B 97 (314110000B0097)
Commune
Pechbusque (31411)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
97
Surface cadastrale (contenance)
1,9 ha
Surface calculée
1,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (31411_PLU_20210818)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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