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Parcelle 31411 000 B 5

Pechbusque (31411), section B

Contenance
3,4 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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31411 000 B 331411 000 B 431411 000 B 531411 000 B 631411 000 B 731411 000 B 831411 000 B 931411 000 B 1031411 000 B 1331411 000 B 4931411 000 B 5031411 000 B 5131411 000 B 5231411 000 B 5331411 000 B 5631411 000 B 8731411 000 B 9031411 000 B 9331411 000 B 9731411 000 B 10231411 000 B 11231411 000 B 11331411 000 B 11431411 000 B 11531411 000 B 11931411 000 B 12031411 000 B 12231411 000 B 12331411 000 B 12431411 000 B 12631411 000 B 12831411 000 B 12931411 000 B 13231411 000 B 13331411 000 B 13431411 000 B 13531411 000 B 13631411 000 B 13731411 000 B 13931411 000 B 14031411 000 B 14231411 000 B 14331411 000 B 14431411 000 B 14531411 000 B 14631411 000 B 14731411 000 B 14831411 000 B 14931411 000 B 15031411 000 B 15131411 000 B 17131411 000 B 17231411 000 B 17331411 000 B 17431411 000 B 18331411 000 B 18431411 000 B 18531411 000 B 18631411 000 B 18831411 000 B 19131411 000 B 19331411 000 B 19431411 000 B 19531411 000 B 19731411 000 B 20331411 000 B 20431411 000 B 20631411 000 B 20731411 000 B 20931411 000 B 22431411 000 B 22531411 000 B 22631411 000 B 22731411 000 B 22831411 000 B 22931411 000 B 23531411 000 B 23631411 000 B 23731411 000 B 23831411 000 B 242
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

77 % de la parcelle
Document : 31411_PLU_20210818

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

24 % de la parcelle
Document : 31411_PLU_20210818

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Pechbusque

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Élément de paysage à préserver (écologie)
Zone humide – 6 % de la parcelle
Élément de paysage à préserver (écologie)
Alignement d'arbres – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Élément de paysage à préserver (écologie)
Corridor écologique 50 m – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Limitation de l’imperméabilisation des sols
Fossé – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Limitation de l’imperméabilisation des sols
Périmètre de prévention du risque inondation par ruissellement : axe d'écoulement drainant > 5 Ha – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace – 3 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (98 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
  • PPR naturels ou miniers (PM1) – PPR Secheresse de Pechbusque – 81 % de la parcelle
  • PPR naturels ou miniers (PM1) – PPR Secheresse de Toulouse – 19 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
31411 000 B 5 (314110000B0005)
Commune
Pechbusque (31411)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
5
Surface cadastrale (contenance)
3,4 ha
Surface calculée
3,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (31411_PLU_20210818)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 31411 000 B 4Parcelle suivante : 31411 000 B 6 – 1 Lestrade, 31320 Pechbusque