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1 Impasse des Chênes, 31210 Cuguron

Parcelle 31158 000 ZH 178 · section ZH

Contenance
1,3 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)

Jeux de données utilisés sur cette page : 8. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

31158 000 ZH 331158 000 ZH 531158 000 ZH 631158 000 ZH 731158 000 ZH 831158 000 ZH 931158 000 ZH 1031158 000 ZH 1131158 000 ZH 1331158 000 ZH 1531158 000 ZH 1631158 000 ZH 1831158 000 ZH 1931158 000 ZH 4831158 000 ZH 9131158 000 ZH 9231158 000 ZH 9331158 000 ZH 9431158 000 ZH 9831158 000 ZH 10031158 000 ZH 10131158 000 ZH 10231158 000 ZH 10331158 000 ZH 10431158 000 ZH 10531158 000 ZH 10631158 000 ZH 10731158 000 ZH 10831158 000 ZH 10931158 000 ZH 13031158 000 ZH 13131158 000 ZH 13231158 000 ZH 13331158 000 ZH 13431158 000 ZH 13731158 000 ZH 13931158 000 ZH 14131158 000 ZH 14231158 000 ZH 14431158 000 ZH 14631158 000 ZH 15831158 000 ZH 16031158 000 ZH 16631158 000 ZH 17131158 000 ZH 17231158 000 ZH 17331158 000 ZH 17431158 000 ZH 17531158 000 ZH 17631158 000 ZH 17831158 000 ZH 18131158 000 ZH 18231158 000 ZH 18331158 000 ZH 18431158 000 ZH 18531158 000 ZH 18731158 000 ZH 18831158 000 ZH 18931158 000 ZH 19031158 000 ZH 19131158 000 ZH 19231158 000 ZH 19331158 000 ZH 19431158 000 ZH 19531158 000 ZH 196
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

82 % de la parcelle
Document : 200072643_PLUI_20250317_D

UB – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

18 % de la parcelle
Document : 200072643_PLUI_20250317_D

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Cuguron

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
6 bâtiments
dont 1 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 4,9 m
Niveaux
jusqu’à 1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
2
Construction
avant 1901 – 1974

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPR Secheresse de Cuguron – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
31158 000 ZH 178 (31158000ZH0178)
Commune
Cuguron (31158)
Préfixe
000
Section
ZH
Numéro
178
Surface cadastrale (contenance)
1,3 ha
Surface calculée
1,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200072643_PLUI_20250317_D)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 31158 000 ZH 176 – 9 Rue des Pyrénées, 31210 CuguronParcelle suivante : 31158 000 ZH 181