CarteparcelleCarteEnglish

83 Rue des Pyrénées, 31210 Cuguron

Parcelle 31158 000 ZE 212 · section ZE

Contenance
2,6 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

31158 000 ZE 8731158 000 ZE 9031158 000 ZE 9131158 000 ZE 9231158 000 ZE 9331158 000 ZE 9531158 000 ZE 9631158 000 ZE 11731158 000 ZE 11931158 000 ZE 12431158 000 ZE 12631158 000 ZE 12731158 000 ZE 12831158 000 ZE 12931158 000 ZE 13031158 000 ZE 13131158 000 ZE 13231158 000 ZE 13331158 000 ZE 18631158 000 ZE 18731158 000 ZE 18831158 000 ZE 18931158 000 ZE 19031158 000 ZE 19131158 000 ZE 19231158 000 ZE 19331158 000 ZE 19431158 000 ZE 19531158 000 ZE 19631158 000 ZE 19731158 000 ZE 19831158 000 ZE 19931158 000 ZE 20031158 000 ZE 20131158 000 ZE 20231158 000 ZE 20331158 000 ZE 20431158 000 ZE 20531158 000 ZE 20631158 000 ZE 20731158 000 ZE 20831158 000 ZE 20931158 000 ZE 21031158 000 ZE 21131158 000 ZE 21231158 000 ZE 21331158 000 ZE 21531158 000 ZE 21631158 000 ZE 21731158 000 ZE 21931158 000 ZE 22031158 000 ZE 22131158 000 ZE 22331158 000 ZE 22531158 000 ZE 22631158 000 ZE 22731158 000 ZE 22831158 000 ZE 22931158 000 ZE 23131158 000 ZE 23231158 000 ZE 23331158 000 ZE 23431158 000 ZE 23531158 000 ZE 23631158 000 ZE 23731158 000 ZE 24031158 000 ZE 24131158 000 ZE 24231158 000 ZE 24731158 000 ZE 24831158 000 ZE 24931158 000 ZE 25031158 000 ZE 25331158 000 ZE 28131158 000 ZE 30931158 000 ZE 31031158 000 ZE 32531158 000 ZE 32631158 000 ZE 32731158 000 ZE 32831158 000 ZE 32931158 000 ZE 33031158 000 ZE 33131158 000 ZE 33231158 000 ZE 33331158 000 ZE 33431158 000 ZE 33631158 000 ZE 33731158 000 ZE 33831158 000 ZE 33931158 000 ZE 34031158 000 ZE 34131158 000 ZE 34231158 000 ZE 35031158 000 ZE 35131158 000 ZE 361
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

85 % de la parcelle
Document : 200072643_PLUI_20250317_D

Uh – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

15 % de la parcelle
Document : 200072643_PLUI_20250317_D

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Cuguron

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Élément de paysage à préserver (écologie)
Linéaire boisé à protéger au titre du L.151-23 du CU – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
4 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 4,7 m
Niveaux
jusqu’à 1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPR Secheresse de Cuguron – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
31158 000 ZE 212 (31158000ZE0212)
Commune
Cuguron (31158)
Préfixe
000
Section
ZE
Numéro
212
Surface cadastrale (contenance)
2,6 ha
Surface calculée
2,6 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200072643_PLUI_20250317_D)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 31158 000 ZE 211Parcelle suivante : 31158 000 ZE 213