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Parcelle 31158 000 ZA 4

Cuguron (31158), section ZA

Contenance
2,7 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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31158 000 ZA 331158 000 ZA 431158 000 ZA 531158 000 ZA 631158 000 ZA 731158 000 ZA 931158 000 ZA 1131158 000 ZA 1231158 000 ZA 1331158 000 ZA 1431158 000 ZA 1631158 000 ZA 1731158 000 ZA 1831158 000 ZA 1931158 000 ZA 2131158 000 ZA 2231158 000 ZA 2431158 000 ZA 2531158 000 ZA 2631158 000 ZA 2731158 000 ZA 2931158 000 ZA 3231158 000 ZA 3531158 000 ZA 3731158 000 ZA 3831158 000 ZA 4531158 000 ZA 4631158 000 ZA 4831158 000 ZA 4931158 000 ZA 5031158 000 ZA 5131158 000 ZA 5431158 000 ZA 5631158 000 ZA 5731158 000 ZA 5831158 000 ZA 5931158 000 ZA 6031158 000 ZA 6131158 000 ZA 6231158 000 ZA 6331158 000 ZA 6431158 000 ZA 6531158 000 ZA 6631158 000 ZA 6731158 000 ZA 68
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

96 % de la parcelle
Document : 200072643_PLUI_20250317_D

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

4 % de la parcelle
Document : 200072643_PLUI_20250317_D

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Cuguron

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPR Secheresse de Cuguron – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
31158 000 ZA 4 (31158000ZA0004)
Commune
Cuguron (31158)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
4
Surface cadastrale (contenance)
2,7 ha
Surface calculée
2,7 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200072643_PLUI_20250317_D)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 31158 000 ZA 3Parcelle suivante : 31158 000 ZA 5