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Parcelle 31014 000 A 509

Arguenos (31014), section A

Contenance
1 625 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
31014 000 A 3231014 000 A 33431014 000 A 33531014 000 A 50231014 000 A 50331014 000 A 50431014 000 A 50531014 000 A 50631014 000 A 50731014 000 A 50831014 000 A 50931014 000 A 51031014 000 A 51131014 000 A 51231014 000 A 51331014 000 A 51431014 000 A 51531014 000 A 51631014 000 A 51731014 000 A 51831014 000 A 51931014 000 A 52031014 000 A 52131014 000 A 52631014 000 A 52831014 000 A 52931014 000 A 53031014 000 A 53131014 000 A 53331014 000 A 53431014 000 A 53531014 000 A 53631014 000 A 53731014 000 A 54031014 000 A 54131014 000 A 54231014 000 A 54331014 000 A 54431014 000 A 54531014 000 A 54631014 000 A 54731014 000 A 54931014 000 A 57931014 000 A 58031014 000 A 58131014 000 A 58631014 000 A 58731014 000 A 59031014 000 A 59131014 000 A 59231014 000 A 59331014 000 A 62031014 000 A 62631014 000 A 62731014 000 A 62931014 000 A 63031014 000 A 63131014 000 A 63231014 000 A 63331014 000 A 63431014 000 A 63531014 000 A 63631014 000 A 63731014 000 A 63831014 000 A 63931014 000 A 64031014 000 A 64131014 000 A 64231014 000 A 64331014 000 A 64431014 000 A 64531014 000 A 64631014 000 A 64731014 000 A 64831014 000 A 64931014 000 A 65131014 000 A 65831014 000 A 71031014 000 A 72831014 000 A 72931014 000 A 73031014 000 A 73431014 000 A 73531014 000 A 73631014 000 A 73731014 000 A 73831014 000 A 73931014 000 A 74031014 000 A 76131014 000 A 76231014 000 A 76331014 000 A 76731014 000 A 77131014 000 A 77931014 000 A 78231014 000 A 79031014 000 A 79131014 000 A 79231014 000 A 79331014 000 A 81331014 000 A 81531014 000 A 81631014 000 A 82131014 000 A 82931014 000 A 83031014 000 A 831
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Arguenos

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
31014 000 A 509 (310140000A0509)
Commune
Arguenos (31014)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
509
Surface cadastrale (contenance)
1 625 m²
Surface calculée
1 626 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 31014 000 A 508Parcelle suivante : 31014 000 A 510 – 6 Rue de l'Anglade, 31160 Arguenos