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Parcelle 31014 000 A 271

Arguenos (31014), section A

Contenance
2 630 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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31014 000 A 11531014 000 A 11931014 000 A 12031014 000 A 12131014 000 A 12231014 000 A 12331014 000 A 14731014 000 A 14831014 000 A 14931014 000 A 15031014 000 A 19931014 000 A 20231014 000 A 20331014 000 A 20431014 000 A 20531014 000 A 20631014 000 A 20731014 000 A 20831014 000 A 20931014 000 A 21031014 000 A 21131014 000 A 21231014 000 A 21331014 000 A 21431014 000 A 21531014 000 A 21631014 000 A 21731014 000 A 21831014 000 A 21931014 000 A 22031014 000 A 22131014 000 A 22231014 000 A 22331014 000 A 22431014 000 A 22531014 000 A 22631014 000 A 26431014 000 A 26531014 000 A 26631014 000 A 26731014 000 A 26831014 000 A 26931014 000 A 27031014 000 A 27131014 000 A 27231014 000 A 27331014 000 A 27431014 000 A 27531014 000 A 27731014 000 A 27831014 000 A 27931014 000 A 28031014 000 A 28131014 000 A 28231014 000 A 28331014 000 A 28431014 000 A 28531014 000 A 28631014 000 A 28731014 000 A 28831014 000 A 28931014 000 A 29031014 000 A 29131014 000 A 29231014 000 A 29431014 000 A 301
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
31014 000 A 271 (310140000A0271)
Commune
Arguenos (31014)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
271
Surface cadastrale (contenance)
2 630 m²
Surface calculée
2 640 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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