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Parcelle 30342 000 C 992

Vénéjan (30342), section C

Contenance
1 780 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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30342 000 C 48130342 000 C 48230342 000 C 51630342 000 C 52130342 000 C 52330342 000 C 52430342 000 C 52530342 000 C 52630342 000 C 52730342 000 C 52830342 000 C 53030342 000 C 54130342 000 C 54330342 000 C 54630342 000 C 54730342 000 C 54830342 000 C 54930342 000 C 55030342 000 C 55130342 000 C 55230342 000 C 55330342 000 C 55430342 000 C 55530342 000 C 55630342 000 C 55730342 000 C 55830342 000 C 55930342 000 C 56030342 000 C 56130342 000 C 58230342 000 C 58330342 000 C 58430342 000 C 58530342 000 C 58630342 000 C 58830342 000 C 58930342 000 C 61430342 000 C 61530342 000 C 61630342 000 C 61730342 000 C 61830342 000 C 61930342 000 C 62030342 000 C 62130342 000 C 62230342 000 C 62330342 000 C 62430342 000 C 62530342 000 C 62630342 000 C 62730342 000 C 62830342 000 C 62930342 000 C 63030342 000 C 63130342 000 C 64030342 000 C 64130342 000 C 64230342 000 C 64330342 000 C 64430342 000 C 64530342 000 C 64630342 000 C 64730342 000 C 64830342 000 C 64930342 000 C 65030342 000 C 65130342 000 C 65230342 000 C 65330342 000 C 65430342 000 C 65530342 000 C 65930342 000 C 66030342 000 C 66730342 000 C 66830342 000 C 66930342 000 C 67030342 000 C 67130342 000 C 67230342 000 C 67330342 000 C 67430342 000 C 67530342 000 C 67630342 000 C 67730342 000 C 67830342 000 C 67930342 000 C 68030342 000 C 68130342 000 C 68230342 000 C 68330342 000 C 68430342 000 C 68530342 000 C 68630342 000 C 68730342 000 C 68830342 000 C 68930342 000 C 69030342 000 C 69130342 000 C 69230342 000 C 69330342 000 C 71530342 000 C 71630342 000 C 79430342 000 C 79530342 000 C 79830342 000 C 79930342 000 C 80330342 000 C 80430342 000 C 80530342 000 C 81030342 000 C 83530342 000 C 83630342 000 C 84530342 000 C 84630342 000 C 84730342 000 C 85530342 000 C 86430342 000 C 86530342 000 C 91330342 000 C 91430342 000 C 98630342 000 C 98730342 000 C 98830342 000 C 98930342 000 C 99030342 000 C 99130342 000 C 99230342 000 C 99330342 000 C 99430342 000 C 99530342 000 C 105730342 000 C 122330342 000 C 122430342 000 C 122530342 000 C 122630342 000 C 131930342 000 C 1320
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Règles d’implantation des constructions
RECUL : Marge de recul – 14 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Projet de plan de prévention des risques
SEISME : Zone de sismicité (aléas modéré) – 100 % de la parcelle
Projet de plan de prévention des risques
ARGILE : Retrait-gonflement des argiles (aléas faible) – 30 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
30342 000 C 992 (303420000C0992)
Commune
Vénéjan (30342)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
992
Surface cadastrale (contenance)
1 780 m²
Surface calculée
1 546 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3034220160325)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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