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43 Rue Jean Caplat, 30360 Ners

Parcelle 30188 000 A 869 · section A

Contenance
1 699 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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Jeux de données utilisés sur cette page : 8. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

30188 000 A 45530188 000 A 46030188 000 A 57630188 000 A 57730188 000 A 61330188 000 A 68130188 000 A 69730188 000 A 71330188 000 A 71430188 000 A 71530188 000 A 71730188 000 A 72030188 000 A 72130188 000 A 72330188 000 A 72430188 000 A 72530188 000 A 74730188 000 A 77430188 000 A 79030188 000 A 79130188 000 A 79230188 000 A 79330188 000 A 83930188 000 A 84230188 000 A 86830188 000 A 86930188 000 A 87030188 000 A 87130188 000 A 87230188 000 A 92030188 000 A 92230188 000 A 92330188 000 A 92530188 000 A 92630188 000 A 92730188 000 A 93330188 000 A 93430188 000 A 93530188 000 A 93630188 000 A 93730188 000 A 93830188 000 A 93930188 000 A 94030188 000 A 94130188 000 A 94230188 000 A 94830188 000 A 94930188 000 A 95030188 000 A 95130188 000 A 95230188 000 A 95330188 000 A 95430188 000 A 95530188 000 A 95630188 000 A 95730188 000 A 95830188 000 A 95930188 000 A 96030188 000 A 96730188 000 A 96830188 000 A 98330188 000 A 98430188 000 A 99330188 000 A 994
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Ners

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
5 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 4,4 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
2

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
30188 000 A 869 (301880000A0869)
Commune
Ners (30188)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
869
Surface cadastrale (contenance)
1 699 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
1 629 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 30188 000 A 868 – 433 Rue des 4 Vents, 30360 NersParcelle suivante : 30188 000 A 870