CarteparcelleCarteEnglish

473 Chemin des Horts, 30200 Chusclan

Parcelle 30081 000 D 604 · section D

Contenance
3 873 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

30081 000 D 930081 000 D 1030081 000 D 1130081 000 D 1230081 000 D 1930081 000 D 2130081 000 D 2330081 000 D 2430081 000 D 2530081 000 D 2630081 000 D 4930081 000 D 5030081 000 D 5130081 000 D 5230081 000 D 5530081 000 D 7630081 000 D 8530081 000 D 8630081 000 D 8730081 000 D 9030081 000 D 9630081 000 D 9730081 000 D 9830081 000 D 10130081 000 D 10230081 000 D 10330081 000 D 10430081 000 D 10530081 000 D 10630081 000 D 14430081 000 D 14530081 000 D 14630081 000 D 14730081 000 D 14830081 000 D 14930081 000 D 15030081 000 D 15130081 000 D 19830081 000 D 19930081 000 D 47530081 000 D 52130081 000 D 52930081 000 D 53630081 000 D 53730081 000 D 53930081 000 D 54130081 000 D 54430081 000 D 56630081 000 D 56730081 000 D 57830081 000 D 58430081 000 D 58630081 000 D 58830081 000 D 59030081 000 D 59230081 000 D 60030081 000 D 60230081 000 D 60430081 000 D 60630081 000 D 60830081 000 D 61030081 000 D 61230081 000 D 61430081 000 D 61630081 000 D 61830081 000 D 62030081 000 D 62230081 000 D 62430081 000 D 62630081 000 D 63030081 000 D 63230081 000 D 64430081 000 D 64630081 000 D 65630081 000 D 65730081 000 D 65830081 000 D 65930081 000 D 66030081 000 D 661
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

59 % de la parcelle
Document : 30081_PLU_20211019

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

41 % de la parcelle
Document : 30081_PLU_20211019

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Chusclan

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
4 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 5,9 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
30081 000 D 604 (300810000D0604)
Commune
Chusclan (30081)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
604
Surface cadastrale (contenance)
3 873 m²
Surface calculée
3 861 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (30081_PLU_20211019)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 30081 000 D 602Parcelle suivante : 30081 000 D 606