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Parcelle 30081 000 D 296

Chusclan (30081), section D

Contenance
1,6 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
30081 000 D 15530081 000 D 15730081 000 D 16030081 000 D 16130081 000 D 16230081 000 D 16630081 000 D 18230081 000 D 18330081 000 D 18430081 000 D 18530081 000 D 18630081 000 D 18730081 000 D 21630081 000 D 21930081 000 D 22030081 000 D 22130081 000 D 22230081 000 D 22330081 000 D 22430081 000 D 22530081 000 D 22630081 000 D 22730081 000 D 22830081 000 D 22930081 000 D 23030081 000 D 23130081 000 D 23230081 000 D 23330081 000 D 23430081 000 D 23530081 000 D 23630081 000 D 23730081 000 D 23830081 000 D 23930081 000 D 24030081 000 D 24130081 000 D 24230081 000 D 24330081 000 D 24430081 000 D 24630081 000 D 24730081 000 D 24830081 000 D 24930081 000 D 25030081 000 D 25130081 000 D 25230081 000 D 25330081 000 D 25430081 000 D 25530081 000 D 25730081 000 D 25830081 000 D 25930081 000 D 26030081 000 D 26130081 000 D 26230081 000 D 27530081 000 D 27630081 000 D 27730081 000 D 27830081 000 D 27930081 000 D 28030081 000 D 28130081 000 D 28330081 000 D 28430081 000 D 28530081 000 D 28730081 000 D 28830081 000 D 28930081 000 D 29030081 000 D 29130081 000 D 29230081 000 D 29330081 000 D 29430081 000 D 29530081 000 D 29630081 000 D 29730081 000 D 29830081 000 D 29930081 000 D 30030081 000 D 30130081 000 D 30230081 000 D 30330081 000 D 30430081 000 D 30530081 000 D 30630081 000 D 30730081 000 D 30830081 000 D 30930081 000 D 31030081 000 D 31130081 000 D 31230081 000 D 31330081 000 D 31530081 000 D 31630081 000 D 33530081 000 D 33630081 000 D 33730081 000 D 33830081 000 D 33930081 000 D 34030081 000 D 34130081 000 D 34230081 000 D 34330081 000 D 34430081 000 D 34530081 000 D 34630081 000 D 34730081 000 D 34830081 000 D 34930081 000 D 35030081 000 D 35130081 000 D 35230081 000 D 35330081 000 D 35430081 000 D 35530081 000 D 35630081 000 D 35730081 000 D 35830081 000 D 35930081 000 D 36030081 000 D 36130081 000 D 36230081 000 D 36330081 000 D 36430081 000 D 36530081 000 D 36630081 000 D 36730081 000 D 36830081 000 D 36930081 000 D 37030081 000 D 37130081 000 D 37230081 000 D 37330081 000 D 37430081 000 D 37530081 000 D 37630081 000 D 37730081 000 D 38130081 000 D 38230081 000 D 41430081 000 D 42030081 000 D 42130081 000 D 42230081 000 D 42330081 000 D 42430081 000 D 42530081 000 D 47430081 000 D 48330081 000 D 48430081 000 D 51130081 000 D 51230081 000 D 51330081 000 D 51430081 000 D 52330081 000 D 52430081 000 D 56630081 000 D 65430081 000 D 65530081 000 D 66730081 000 D 66830081 000 D 71430081 000 D 716
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 30081_PLU_20211019

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Chusclan

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
PSAC : Périmètre des scénarios accidentels et cinétique rapide des rejets radioactifs ou chimiques – 53 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Projet de plan de prévention des risques
ARGILE : Retrait-gonflement des argiles (aléas faible) – 1 % de la parcelle
Projet de plan de prévention des risques
INOND : Zone inondable par débordement du cours d'eau de la Cèze - lit majeur hydrogéomorphologique – 1 % de la parcelle
Projet de plan de prévention des risques
PPRI : Limite de périmètre de PPRi "Rhône - Céze - Tave" – 1 % de la parcelle
Projet de plan de prévention des risques
SEISME : Zone de sismicité (aléas modéré) – 1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
30081 000 D 296 (300810000D0296)
Commune
Chusclan (30081)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
296
Surface cadastrale (contenance)
1,6 ha
Surface calculée
1,6 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (30081_PLU_20211019)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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