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109 Chemin des Costes, 30200 Chusclan

Parcelle 30081 000 C 734 · section C

Contenance
5 543 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

30081 000 C 430081 000 C 1230081 000 C 1630081 000 C 1730081 000 C 1830081 000 C 1930081 000 C 2030081 000 C 2130081 000 C 2230081 000 C 2330081 000 C 2430081 000 C 2530081 000 C 2630081 000 C 2830081 000 C 2930081 000 C 3030081 000 C 3130081 000 C 3230081 000 C 3330081 000 C 3630081 000 C 4330081 000 C 4430081 000 C 8030081 000 C 8130081 000 C 8330081 000 C 8730081 000 C 8830081 000 C 8930081 000 C 9230081 000 C 9430081 000 C 9530081 000 C 9630081 000 C 9730081 000 C 9830081 000 C 9930081 000 C 10030081 000 C 10930081 000 C 17730081 000 C 17830081 000 C 17930081 000 C 18130081 000 C 18230081 000 C 18330081 000 C 18430081 000 C 18530081 000 C 18730081 000 C 18830081 000 C 19930081 000 C 20030081 000 C 20130081 000 C 48030081 000 C 48330081 000 C 48430081 000 C 48530081 000 C 48630081 000 C 51930081 000 C 52430081 000 C 53530081 000 C 53730081 000 C 53830081 000 C 54130081 000 C 54430081 000 C 54630081 000 C 54730081 000 C 54830081 000 C 56830081 000 C 56930081 000 C 57030081 000 C 57730081 000 C 58030081 000 C 58130081 000 C 58230081 000 C 58330081 000 C 60430081 000 C 60830081 000 C 61230081 000 C 62230081 000 C 62630081 000 C 63030081 000 C 63330081 000 C 63830081 000 C 64030081 000 C 65030081 000 C 65130081 000 C 66230081 000 C 66430081 000 C 67930081 000 C 68130081 000 C 68230081 000 C 68530081 000 C 68630081 000 C 69130081 000 C 69230081 000 C 69330081 000 C 69530081 000 C 69730081 000 C 69830081 000 C 69930081 000 C 70130081 000 C 70230081 000 C 70730081 000 C 72430081 000 C 72530081 000 C 72630081 000 C 72730081 000 C 73330081 000 C 73430081 000 C 73530081 000 C 73630081 000 C 73730081 000 C 74730081 000 C 74830081 000 C 74930081 000 C 75030081 000 C 75130081 000 C 75230081 000 C 75630081 000 C 75730081 000 C 75830081 000 C 75930081 000 C 76030081 000 C 77730081 000 C 77830081 000 C 77930081 000 C 82330081 000 C 82430081 000 C 82530081 000 C 826
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 30081_PLU_20211019

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Chusclan

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
PSAC : Périmètre des scénarios accidentels et cinétique rapide des rejets radioactifs ou chimiques – 100 % de la parcelle
Emplacement réservé pour une voie publique
ER 4 : Emplacement réservé n°4 – 3 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
7,1 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1950 – 1974

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
30081 000 C 734 (300810000C0734)
Commune
Chusclan (30081)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
734
Surface cadastrale (contenance)
5 543 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
5 522 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (30081_PLU_20211019)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 30081 000 C 733Parcelle suivante : 30081 000 C 735