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390 Chemin du Pas de Gicon, 30200 Chusclan

Parcelle 30081 000 A 909 · section A

Contenance
1 890 m²
Zone du PLU
UbZone urbaine (U)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

30081 000 A 10430081 000 A 10530081 000 A 10630081 000 A 10730081 000 A 10830081 000 A 11130081 000 A 12030081 000 A 12530081 000 A 13130081 000 A 13230081 000 A 13530081 000 A 13730081 000 A 14430081 000 A 14830081 000 A 19530081 000 A 19630081 000 A 21430081 000 A 21530081 000 A 21630081 000 A 21730081 000 A 21830081 000 A 21930081 000 A 22030081 000 A 22330081 000 A 81330081 000 A 81430081 000 A 81530081 000 A 81630081 000 A 89530081 000 A 90330081 000 A 90430081 000 A 90530081 000 A 90730081 000 A 90830081 000 A 90930081 000 A 91030081 000 A 91930081 000 A 96530081 000 A 96730081 000 A 96930081 000 A 97630081 000 A 106530081 000 A 106730081 000 A 108030081 000 A 108130081 000 A 108230081 000 A 114530081 000 A 114630081 000 A 114730081 000 A 114930081 000 A 143130081 000 A 145930081 000 A 146330081 000 A 146430081 000 A 146530081 000 A 147030081 000 A 148030081 000 A 148130081 000 A 149130081 000 A 158030081 000 A 158230081 000 A 163430081 000 A 163530081 000 A 163730081 000 A 171230081 000 A 171330081 000 A 171430081 000 A 171530081 000 A 173430081 000 A 173530081 000 A 173630081 000 A 173730081 000 A 173830081 000 A 173930081 000 A 182530081 000 A 182630081 000 A 210530081 000 A 210630081 000 A 210730081 000 A 210830081 000 A 211230081 000 A 214730081 000 A 2155
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ub – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 30081_PLU_20211019

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Chusclan

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
RuU : secteur urbanisé exposé au ruissellement, constructible sous conditions – 43 % de la parcelle
Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
GLISSEMENT : Glissements de terrain (aléas faibles) – 22 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
DPU : Droit de Préemption Urbain – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
4,3 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1950 – 1974

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
30081 000 A 909 (300810000A0909)
Commune
Chusclan (30081)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
909
Surface cadastrale (contenance)
1 890 m²
Surface calculée
1 919 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (30081_PLU_20211019)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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