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Parcelle 2B273 000 B 596

Scata (2B273), section B

Contenance
1,4 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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2B273 000 B 12B273 000 B 42B273 000 B 52B273 000 B 62B273 000 B 82B273 000 B 92B273 000 B 102B273 000 B 142B273 000 B 222B273 000 B 232B273 000 B 242B273 000 B 252B273 000 B 812B273 000 B 822B273 000 B 832B273 000 B 842B273 000 B 852B273 000 B 862B273 000 B 872B273 000 B 882B273 000 B 892B273 000 B 902B273 000 B 922B273 000 B 932B273 000 B 942B273 000 B 952B273 000 B 972B273 000 B 982B273 000 B 992B273 000 B 1002B273 000 B 1012B273 000 B 1022B273 000 B 1032B273 000 B 1042B273 000 B 1052B273 000 B 1062B273 000 B 1072B273 000 B 1082B273 000 B 1092B273 000 B 1102B273 000 B 1112B273 000 B 1122B273 000 B 1132B273 000 B 1142B273 000 B 1152B273 000 B 1162B273 000 B 1172B273 000 B 1182B273 000 B 1192B273 000 B 1202B273 000 B 1212B273 000 B 1222B273 000 B 1232B273 000 B 1242B273 000 B 1262B273 000 B 1282B273 000 B 1292B273 000 B 1302B273 000 B 1312B273 000 B 1322B273 000 B 1332B273 000 B 1342B273 000 B 1352B273 000 B 1362B273 000 B 1372B273 000 B 1382B273 000 B 1392B273 000 B 1402B273 000 B 1412B273 000 B 1452B273 000 B 1872B273 000 B 5822B273 000 B 5892B273 000 B 5902B273 000 B 5922B273 000 B 5942B273 000 B 5962B273 000 B 5982B273 000 B 6002B273 000 B 6022B273 000 B 6042B273 000 B 6342B273 000 B 6482B273 000 B 651
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Scata

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
2B273 000 B 596 (2B2730000B0596)
Commune
Scata (2B273)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
596
Surface cadastrale (contenance)
1,4 ha
Surface calculée
1,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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