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Parcelle 2B273 000 B 560

Scata (2B273), section B

Contenance
3 853 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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2B273 000 B 2542B273 000 B 2592B273 000 B 2602B273 000 B 2612B273 000 B 2622B273 000 B 2632B273 000 B 2642B273 000 B 2652B273 000 B 2662B273 000 B 2682B273 000 B 2692B273 000 B 2702B273 000 B 2712B273 000 B 2732B273 000 B 2742B273 000 B 2752B273 000 B 2762B273 000 B 2772B273 000 B 2782B273 000 B 2802B273 000 B 2812B273 000 B 2822B273 000 B 2832B273 000 B 2842B273 000 B 2852B273 000 B 2862B273 000 B 2872B273 000 B 2882B273 000 B 2892B273 000 B 2912B273 000 B 2922B273 000 B 3362B273 000 B 3372B273 000 B 3392B273 000 B 3832B273 000 B 3842B273 000 B 3852B273 000 B 3862B273 000 B 3872B273 000 B 3882B273 000 B 3892B273 000 B 3902B273 000 B 3912B273 000 B 3922B273 000 B 3942B273 000 B 3962B273 000 B 3972B273 000 B 3982B273 000 B 3992B273 000 B 4002B273 000 B 4012B273 000 B 4022B273 000 B 4032B273 000 B 4252B273 000 B 4282B273 000 B 4292B273 000 B 4382B273 000 B 4392B273 000 B 4402B273 000 B 4412B273 000 B 4422B273 000 B 4432B273 000 B 4442B273 000 B 4452B273 000 B 4462B273 000 B 4472B273 000 B 4482B273 000 B 4492B273 000 B 4502B273 000 B 4512B273 000 B 4522B273 000 B 4582B273 000 B 4592B273 000 B 5602B273 000 B 5612B273 000 B 5622B273 000 B 5632B273 000 B 5642B273 000 B 5652B273 000 B 5662B273 000 B 5672B273 000 B 5732B273 000 B 5742B273 000 B 5752B273 000 B 5762B273 000 B 5772B273 000 B 6652B273 000 B 6662B273 000 B 6672B273 000 B 6772B273 000 B 678
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
2B273 000 B 560 (2B2730000B0560)
Commune
Scata (2B273)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
560
Surface cadastrale (contenance)
3 853 m²
Surface calculée
3 849 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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