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Parcelle 2B273 000 B 285

Scata (2B273), section B

Contenance
531 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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2B273 000 B 2072B273 000 B 2532B273 000 B 2612B273 000 B 2622B273 000 B 2632B273 000 B 2642B273 000 B 2732B273 000 B 2812B273 000 B 2822B273 000 B 2832B273 000 B 2842B273 000 B 2852B273 000 B 2862B273 000 B 2872B273 000 B 2882B273 000 B 2922B273 000 B 2932B273 000 B 2942B273 000 B 2952B273 000 B 2962B273 000 B 2972B273 000 B 2982B273 000 B 2992B273 000 B 3002B273 000 B 3012B273 000 B 3022B273 000 B 3032B273 000 B 3052B273 000 B 3072B273 000 B 3082B273 000 B 3102B273 000 B 3112B273 000 B 3122B273 000 B 3132B273 000 B 3142B273 000 B 3252B273 000 B 3272B273 000 B 3282B273 000 B 3292B273 000 B 3302B273 000 B 3312B273 000 B 3352B273 000 B 3362B273 000 B 3372B273 000 B 3382B273 000 B 3392B273 000 B 3412B273 000 B 3422B273 000 B 3432B273 000 B 3442B273 000 B 3652B273 000 B 3662B273 000 B 6242B273 000 B 6252B273 000 B 6262B273 000 B 6272B273 000 B 6282B273 000 B 6292B273 000 B 6302B273 000 B 6642B273 000 B 6652B273 000 B 666
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
2B273 000 B 285 (2B2730000B0285)
Commune
Scata (2B273)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
285
Surface cadastrale (contenance)
531 m²
Surface calculée
536 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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